Résultats par plus récent

Aucun filtre appliqué

Recherche de dont les audiences ont été présidées par Mme LATRABE, Presidente dans la jurisprudence francophone

5 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'agen, Chambre sociale, 21 novembre 2006, 466

...Mme LATRABE, Présidente...ARRÊT DU21 NOVEMBRE 2006CL/SBA-R.G. 04/00774-Christine X... C/ Association INSTEP FORMATION-ARRÊT no 466 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt et un novembre deux mille six par Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Solange BELUS, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE :Christine X... ... Rep/assistant : Me Patrick François POUZELGUES avocat au barreau de PARIS APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 30 avril 2004 dans une affaire...

France | 21/11/2006 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'agen, Chambre sociale, 14 novembre 2006, 457

...Mme LATRABE, Présidente...ARRÊT DU14 NOVEMBRE 2006CL/SBA-R.G. 03/01546-Gérard X... C/S.A.R.L. CABINET PASCAL Y... SCP Z... A...-ARRÊT no 457 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du quatorze novembre deux mille six par Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Solange BELUS, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE :Gérard X... né le 4 mai 1954 ... Rep/assistant : Me Michel LORIOT avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 19 septembre 2003 dans une...

France | 14/11/2006 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'agen, Chambre sociale, 07 novembre 2006, 450

...Mme LATRABE, Présidente...ARRÊT DU7 NOVEMBRE 2006CA/SBA-R.G. 05/01200-Jean-Paul X... C/MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE-ARRÊT no 450COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du sept novembre deux mille six par Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Solange BELUS, Greffière,La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE :Jean-Paul X... né le 30 septembre 1944 à SENAILLAC LAUZES 46360 ... Rep/assistant : la SELARL "LA CLÉ DES CHAMPS" SOCIÉTÉ D'AVOCATS avocats au barreau d'ALBI APPELANT d'un jugement du Tribunal des Affaires de...

France | 07/11/2006 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'agen, Chambre sociale, 07 novembre 2006, 453

...Mme LATRABE, Présidente...ARRÊT DU7 NOVEMBRE 2006CA/SBA-R.G. 06/00422-CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRIC OLE D'AQUITAINE venant aux droits de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Lot-et-Garonne C/Jean-Louis X... ARRÊT no 453 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du sept novembr deux mille six par Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Solange BELUS, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE :CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE D'AQUITAINE venant aux droits de la Caisse Régionale de Crédit...

France | 07/11/2006 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'agen, Chambre civile 1, 06 juin 2006, JURITEXT000006950983

Les associations sportives ayant pour mission d'organiser, de diriger et de contrôler l'activité de leurs membres au cours de compétition... ...Mme LATRABE, Présidente...DU 06 Juin 2006 - F.T/S.B Régis X... C/ ASSOCIATION SPORTIVE DE BEZUES-BAJON S.A. AZUR ASSURANCES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GERS RG N : 05/00350 - A R R E T No - - Prononcé à l'audience publique du six Juin deux mille six, par Catherine LATRABE, Conseiller faisant fonctions de Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Régis X... né le 20 Juin 1976 à AUCH 32000 Demeurant 1...

France | 06/06/2006 | Chambre civile 1
 
Association des cours judiciaires suprmes francophones
Organisation internationale de la francophonie
Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie. Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie.
Logo iall 2012 website award