Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. HENRY-BONNIOT, president dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0147, 17 mars 2006, JURITEXT000006948134
...M. HENRY-BONNIOT, président...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 15ème Chambre - Section B X... DU 17 MARS 2006 no , pages Numéro d'inscription au répertoire général : 04/10870 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Mars 2004 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 02/11269 APPELANTE Madame Odette Y... ... par la SCP NABOUDET - HATET, avoués à la Cour assistée de Me Marc VAN BENEDEN, avocat au barreau de PARIS, toque : K 64 INTIMES S.A BANCA INTESA FRANCE anciennement dénommée BANCA COMMERCIALE ITALIANA France et...
| France, Cour d'appel de Paris, 15ème chambre - section b, 10 mars 2006, 04/17714
...M. HENRY-BONNIOT, président...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 15ème Chambre - Section B ARRET DU 10 MARS 2006 no , pages Numéro d'inscription au répertoire général : 04/17714 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Juin 2004 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 2002/51381 APPELANTE S.A. OFILVALMO CAPITAL anciennement dénommée PLS VENTURE CAPITAL PARTNERS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 1 rue Vernier 75017 PARIS représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Pierre CORNUT-GENTILLE...
| France, Cour d'appel de Paris, 15ème chambre - section b, 10 mars 2006, 04/17716
...M. HENRY-BONNIOT, président...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 15ème Chambre-Section B ARRET DU 10 MARS 2006 no, pages Numéro d'inscription au répertoire général : 04/ 17716 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Juin 2004- Tribunal de Commerce de PARIS-RG no 2002/ 51734 APPELANT Monsieur Sébastien Z... demeurant ... 75016 PARIS représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Pierre CORNUT-GENTILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 71 INTIMEES SOCIETE DIREKT ANLAGE BANK AG-DAB BANK AG-prise en la personne de ses...
| France, Cour d'appel de Paris, 15ème chambre-section b, 10 mars 2006, 04/17721
...M. HENRY-BONNIOT, président...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 15ème Chambre-Section B ARRET DU 10 MARS 2006 no, pages Numéro d'inscription au répertoire général : 04/ 17721 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Juin 2004- Tribunal de Commerce de PARIS-RG no 2002/ 51748 APPELANT Monsieur Alban X...demeurant ... LONDRES-ANGLETERRE-représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Pierre CORNUT-GENTILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 71 INTIMEES SOCIETE DIREKT ANLAGE BANK AG-DAB BANK AG-prise en la personne de ses...
| France, Cour d'appel de Paris, 15ème chambre - section b, 10 mars 2006, 04/17747
...M. HENRY-BONNIOT, président...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 15ème Chambre-Section B ARRET DU 10 MARS 2006 no, pages Numéro d'inscription au répertoire général : 04/ 17747 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Juin 2004- Tribunal de Commerce de PARIS-RG no 2002/ 51386 APPELANTE Madame Martine Y... épouse Z... demeurant ... 75016 PARIS représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Pierre CORNUT-GENTILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 71 INTIMEES SOCIETE DIREKT ANLAGE BANK AG-DAB BANK AG-prise en la personne...
| France, Cour d'appel de Paris, 15ème chambre - section b, 10 mars 2006, 04/17748
...M. HENRY-BONNIOT, président...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 15ème Chambre-Section B ARRET DU 10 MARS 2006 no, pages Numéro d'inscription au répertoire général : 04/ 17748 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Juin 2004- Tribunal de Commerce de PARIS-RG no 2002/ 51721 APPELANTS Monsieur François X...demeurant ...75008 PARIS représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Pierre CORNUT-GENTILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 71 Madame Hortense Y... épouse X...demeurant ...75008 PARIS représentée par Me...
| France, Cour d'appel de Paris, 15ème chambre - section b, 24 février 2006, 03/16023
...M. HENRY-BONNIOT, président...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 15ème Chambre-Section B ARRET DU 24 FEVRIER 2006 no, pages Numéro d'inscription au répertoire général : 03/ 16023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 6 Juin 2003- Tribunal de Commerce de PARIS-RG no 2001/ 22155 APPELANTE E. U. R. L. PHARMACIE LES PINS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 19 avenue du Président Kennedy 95180 MENUCOURT représentée par la SCP LAGOURGUE-OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Valérie PLOUTON, avocat au barreau de LYON...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0147, 24 février 2006, JURITEXT000006947781
...M. HENRY-BONNIOT, Président...Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANOEAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE PARIS 15ème Chambre - Section B X... DU 24 FÉVRIER 2006 no , pages Numéro d'inscription au répertoire général : 03/16047 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Juin 2003 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 200144945 APPELANTE S.N.C. PHARMACIE DE L'AVENUE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 76 avenue d'Italie 75013 PARIS représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Valérie PLOUTON, avocat au barreau...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0147, 24 février 2006, JURITEXT000006948689
...M. HENRY-BONNIOT, président...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 15ème Chambre - Section B X... DU 24 FEVRIER 2006 no , pages Numéro d'inscription au répertoire général : 04/02958 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 novembre 2003 - tribunal de commerce de PARIS - RG no 2001/21409 APPELANTE S.N.C. PHARMACIE BEAUJOLAISE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ... SAONE représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Valérie Z..., avocat au barreau de LYON INTIMEES...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0147, 24 février 2006, JURITEXT000006948862
...M. HENRY-BONNIOT, président...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 15ème Chambre - Section B X... DU 24 FEVRIER 2006 no , pages Numéro d'inscription au répertoire général : 03/20376 Décision déférée à la Cour : Jugement du 8 Septembre 2003 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 2002/05079 APPELANTE S.N.C. PHARMACIE PLIEZ prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 11 boulevard François Mothré 10260 SAINT PARRES LES VAUDES représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Valérie...
