La Jurisprudences de France concernant dont les audiences ont été présidées par M. Angevin conseiller le plus ancien, faisant fonctions de president - page 2

CASSATION - Opposition - Arrêté ayant rejeté le pourvoi - Demandeur en cassation non. null ... ...M. Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur l'opposition formée par : X... Thierry, contre l'arrêt de la...

...M. Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur l'opposition formée par : X... Thierry, contre l'arrêt de la chambre criminelle en date du 21 février 1989, qui a rejeté le pourvoi qu'il...

...M. Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur l'opposition formée par : X... Thierry, contre l'arrêt de la chambre criminelle en date du 7 février 1990, qui a rejeté le pourvoi qu'il...

CASSATION - Arrêts - Opposition - Conditions - Débouté. null ... ...M. Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur l'opposition formée par : X... Thierry, contre l'arrêt de la chambre criminelle en date du 7...

...M. Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 1990, qui...

...M. Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ILLE-ET-VILAINE, du 15 juin 1990, qui l'a condamné à 11...

CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME - Article 6 - Respect du contradictoire - Fermeture d'un débit de boissons provisoirement -... ...M. Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de...

ETRANGER - Demande de relevé de l'interdiction définitive du territoire français - Infraction à la législation sur les stupéfiants - Date -... ...M. Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN...

...M. Angevin conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Michael, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 13...

...M. Angevin conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : Y... Xabi, X... Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 13 février...