Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. ROUSSEL dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0028, 15 janvier 2007, 7
DETENTION PROVISOIRE - Mandat - Mandat décerné par la juridiction - Mandat de dépôt ou d'arrêt Ne constitue pas une atteinte à l'exigence... ...M. Roussel, président...: :
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0028, 14 novembre 2006, JURITEXT000006951447
...M ROUSSEL Président...: :
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0028, 14 novembre 2006, JURITEXT000006951449
...M ROUSSEL Président...: :
| France, Cour d'appel d'Orléans, 2ème chambre des appels correctionnels, 22 mai 2006, 2006/00340
...M. ROUSSEL...DOSSIER N 2006/ 00058 ARRÊT DU 22 MAI 2006 GD-No 2006/ 00340 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 22 MAI 2006, par la 2ème Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 03 NOVEMBRE 2005. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... El Akil Né le 03 Janvier 1974 à AL HOCEIMA MAROC Fils de X... Marzouk et d'Y... Louzna Artisan en bâtiment Concubinage, De nationalité marocaine Déjà condamné Demeurant...-45100 ORLEANS Aide juridictionnelle totale 100 %- Décision n BAJ : 2005/ 007679 du 16 Mars 2006 Prévenu, appelant, intim...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0028, 30 janvier 2006, 84
...M. ROUSSEL, Président...: : : :
...M. ROUSSEL, Président...DOSSIER N 2005/ 00477 ARRÊT DU 23 JANVIER 2006 GD-No 2006/ 00062 POURVOI formé le 24 JANVIER 2006 par X... Charles COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 23 JANVIER 2006, par la 2ème Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 23 MAI 2005. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Charles René, né le 06 Août 1961 à ORLEANS, LOIRET 045, fils de Y... René et de X... Pauline Sans profession, Concubinage, 1 enfant, De nationalité française, Déjà condamné, Demeurant...-45770 SARAN, Mandat de dépôt du 20 MAI 2005...
| France, Cour d'appel de Douai, Ct0038, 12 décembre 2005, JURITEXT000006947098
FAUX - Inscription de faux - Acte argué de faux Les demandes d'inscription de faux à l'encontre d'états exécutoires de compt es vérifiés... ...Président : M. ROUSSEL...COUR D'APPEL DE DOUAICHAMBRE 1 SECTION 1ARRÊT DU 12/12/2005** *No RG : 05/02083Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUEJugement du 16 Mars 2005REF : BR/CBAPPELANTESociété Coopératrice Agricole COOPERL HUNAUDAYE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siègeayant son siège social 7 rue de la Jeannais22400 LAMBALLEreprésentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Courassistée de Maître Maurice...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0028, 14 novembre 2005, 839
...M. ROUSSEL, Président...: : : :
