La Jurisprudences de France concernant formation:Ct0290
| France, Cour d'appel d'Amiens, Ct0290, 30 mai 2008, 08/00024
...Ct0290...N 494 DU 30 Mai 2008 X... Pascal C / Ministère Public Y... Jean- Yves Z... Christian Q... Monique Q... Pierre Dossier no 08 / 00024 COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le trente mai deux mille huit. Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de PERONNE en date du 6 Novembre 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur GREVIN, Ministère Public : représenté aux débats par Monsieur WASTL DELIGNE, Greffier : Madame SOLOMÉ aux débats et au prononcé de l'arrêt...
| France, Cour d'appel d'Amiens, Ct0290, 28 mai 2008, 08/00394
...Ct0290...N 489 DU 28 MAI 2008 X... Aziz C / Ministère Public JONCTION : Dossier no 08 / 00394 Dossier no08 / 00397 COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le vingt- huit mai deux mille huit, Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de COMPIEGNE en date du 26 Février 2008, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, Madame JOUSSERAND, Madame CALLIPEL, Monsieur LAFOURCADE et Monsieur DUMAINE, auditeurs de justice ont siégé en surnombre et participé avec voix...
| France, Cour d'appel d'Amiens, Ct0290, 23 mai 2008, 08/00298
...Ct0290...N DU 23 Mai 2008 X... Pierre, Jacques, Roger C / Ministère Public Y... Aurélien Dossier no 08 / 00298 COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le vingt- trois mai deux mille huit. Sur appel d'un jugement du Tribunal de Police d'AMIENS en date du 12 Juin 2007, COMPOSITION DE LA COUR STATUANT A JUGE UNIQUE LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Ministère Public : Monsieur WASTL DELIGNE, Greffier : Madame SOLOMÉ, PARTIES EN CAUSE : X... Pierre, Jacques, Roger né le 27 Juillet 1951 à ABBEVILLE 80 Fils de Roger et de Z...
| France, Cour d'appel d'Amiens, Ct0290, 14 mai 2008, 07/01032
...Ct0290...N 438 DU 14 Mai 2008 X... Jean Claude Z... Claudette, Marie, Lucie épouse X... C / Ministère Public Y... David A... Daniel B... Philippe C... Jean- Claude D... Jérome E... Eric F... Etienne G... Christophe H... Jean- Claude I... Gérard J... Robert K... Franck L... Jean- Manuel M... Didier N... Loic O... Michel P... Stéphane Q... Pierre R... Jean- Vincent ZZ... Denis S... Gilles T... Bernard U... Tiziano V... Jean- Marc STE ERMO W... Emmanuel XX... Sylvie YY... Roger Dossier no 07 / 01032 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X... Jean- Claude DEFAUT Y... David C... Jean- Claude F... Etienne J...
| France, Cour d'appel d'Amiens, Ct0290, 07 mai 2008, 07/00879
...Ct0290...DU 7 MAI 2008 X... Jacques, Paul, Michel C / Ministère Public Dossier no 07 / 00879 COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le sept mai deux mille huit, Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel d'ABBEVILLE en date du 04 Juin 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, Ministère Public représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur BESSE, Greffier : Mademoiselle BRUN aux débats et au prononcé de l'arrêt, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR...
| France, Cour d'appel d'Amiens, Ct0290, 07 mai 2008, 07/01080
...Ct0290...N 428 DU 7 Mai 2008 X... Ali, Gilbert, Hamlaoui C / Ministère Public Y... Bernadette Z... Fernand Dossier no 07 / 01080 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X... Ali COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le sept mai deux mille huit. Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de LAON en date du 25 Octobre 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, Ministère Public : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur BESSE, Greffier : Mademoiselle BRUN aux...
| France, Cour d'appel d'Amiens, Ct0290, 25 avril 2008, 07/00788
...Ct0290...DU 25 Avril 2008 X... Eric C / Ministère Public Y... Sébastien Z... Jeanne A... Sabrina A... Virginie Dossier no 07 / 00788 INTÉRÊTS CIVILS COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le vingt- cinq avril deux mille huit. Sur appel d'un arrêt de la Cour d'Assises de l'AISNE en date du 06 Juin 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur MAUCORPS, Magistrat désigné par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel d'AMIENS, en date du 26 Février 2008 pour siéger...
| France, Cour d'appel d'Amiens, Ct0290, 08 février 2008, 07/00780
...Ct0290...N 137 DU 8 Février 2008 X... Alexy, Lucien, Léon C/ Ministère Public Dossier no 07/00780 CONTRADICTOIREA SIGNIFIER X... Alexy COUR D'APPEL D'AMIENSCHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le huit février deux mille huit. Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel d'ABBEVILLE en date du 2 Avril 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL,Monsieur LEVY, Ministère Public : Monsieur SOULHOL, Greffier : Madame SOLOMÉ, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Alexy, Lucien, Léon né le 3 Septembre 1982 à ARRAS 62...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0290, 06 février 2007, 85
...Ct0290...DOSSIER N 06 / 00516 ARRÊT DU 06 FEVRIER 2007 NPB-No 2007 / 00085 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé en Chambre du Conseil le MARDI 06 FEVRIER 2007, par la 2ème Chambre des Appels Correctionnels, section 2. REQUERANT : X... Karim né le 09 Mai 1973 à MERS EL KEBIR ALGERIE Fils de X... Mohamed et de Y... Rafa Intérimaire Concubin De nationalité algérienne demeurant... 14310 VILLERS BOCAGE et actuellement détenu à la maison d'arrêt de CAEN Non comparant Représenté par Maître MOIROT Laure, avocat au barreau d'ORLEANS EN PRESENCE DU MINISTÈRE PUBLIC COMPOSITION DE LA COUR, lors des...
