La Jurisprudences de France concernant formation:Ct0201
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0201, 26 février 2009, 08/00026
...Ct0201...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 05 DECEMBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 00026 NOUS, Pierre-Alain WEILL, Président, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Florence DESTRADE, Greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance. Vu le recours formé par : Monsieur Oirith X... ... 93230 ROMAINVILLE représenté par Me Talia COQUIS, avocat au barreau de PARIS...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0201, 26 février 2009, 08/00087
...Ct0201...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 22 JANVIER 2009 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 00087 NOUS, Marie-Paule MORACCHINI, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence DESTRADE, Greffière, aux débats et au prononcé de l'ordonnance. Vu le recours formé par : Maître Majid Y... ... 75116 PARIS représenté par Me Charles SIRAT, avocat au barreau de PARIS...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0201, 17 février 2009, 08/00365
...Ct0201...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 19 DECEMBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 00365 et 08 / 00374 NOUS, Jean-Pierre MAUBREY, Conseiller à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Florence X..., Greffière, aux débats et Geneviève Z...Greffière, au prononcé de l'ordonnance. Vu le recours formé par : APPELANT DANS LA PROCEDURE 08 / 00374 Maître Edouard A...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0201, 16 février 2009, 07/00017
...Ct0201...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 15 FEVRIER 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00017 NOUS, Jean-Paul BETCH, Président de chambre, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Geneviève LEAU, Greffier aux débats et de Florence DESTRADE, Greffier au prononcé de l'ordonnance. Vu le recours formé par : Monsieur Tanguy X... X... ... 92300 LEVALLOIS PERRET comparant en...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0201, 19 décembre 2008, 08/00075
...Ct0201...Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre - Section K ORDONNANCE DU 09 OCTOBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 08/00075 NOUS, Pierre-Alain WEILL, Président, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Benoît TRUET-CALLU, Greffier aux débats et de Florence DESTRADE, Greffier au prononcé de l'ordonnance. Vu le recours formé par : Madame Zaouia X... ... 75019 PARIS bénéficie d'une aide juridictionnelle...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0201, 18 décembre 2008, 07/00420
...Ct0201...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 14 OCTOBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00420 NOUS, Marie-Pascale GIROUD, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Nicole X..., Greffière, aux débats et de Geneviève LEAU, Greffière, au prononcé de l'ordonnance. Vu le recours formé par : APPELANT dans la procédure 07 / 00433 Maître Edouard Y...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0201, 11 décembre 2008, 07/00754
...Ct0201...Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre - Section K ORDONNANCE DU 14 OCTOBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00754 NOUS, Marie-Pascale GIROUD, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Nicole VOURIOT, Greffière aux débats et de Geneviève LEAU, Greffière, au prononcé de l'ordonnance. Vu le recours formé par : Madame Fabienne A... ... 83110 SANARY SUR MER comparante en...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0201, 08 décembre 2008, 07/00762
...Ct0201...Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre - Section K ORDONNANCE DU 07 OCTOBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00762 NOUS, Jean-Pierre MAUBREY, Conseiller, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Nicole VOURIOT, Greffière aux débats et de Florence DESTRADE au prononcé de l'ordonnance. Vu le recours formé par : Monsieur Yves Y... ... 75008 PARIS représenté par Me Denis GENTY, avocat au barreau...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0201, 05 décembre 2008, 07/00767
...Ct0201...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 07 OCTOBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00767 NOUS, Jean-Pierre MAUBREY, Conseiller, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Nicole VOURIOT, Greffière aux débats et de Florence DESTRADE au prononcé de l'ordonnance. Vu le recours formé par : LA SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE SAGITTALE Centre commercial " le Camp Dolent...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0201, 14 novembre 2008, 07/00459
...Ct0201...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 08 SEPTEMBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00459 NOUS, Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence DESTRADE, Greffière, aux débats et de Véronique COUVET, Greffière, au prononcé de l'ordonnance. Vu le recours formé par : Maître Martial Z... ... 75008 PARIS comparant en...
