La Jurisprudences de France | Tribunal d'instance concernant formation:Ct0168
| France, Tribunal d'instance de brumath, Ct0168, 08 octobre 2008, 08/000113
...Ct0168...TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRUMATH JURIDICTION DE PROXIMITE 2, rue Jacques Kablé B. P. 25 67171 BRUMATH CEDEX Tél : 03. 88. 59. 32. 80 Fax : 03. 88. 51. 95. 24 91-08-000113 Maître X... Jean-Denis, ès-qualités de liquidateur judiciaire de Mme Y... Gaby Repr. par Me VILAR Michel C / Monsieur Z... Bernard TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRUMATH JURIDICTION DE PROXIMITE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2008 DEMANDEUR : Maître X... Jean-Denis ès-qualités de liquidateur judiciaire de Mme Y... Gaby... représenté par Me VILAR Michel, avocat,... DEFENDEUR : Monsieur Z...
| France, Tribunal d'instance de Paris 1er, Ct0168, 25 septembre 2008, 351
...Ct0168...Min No RG No 91-08-000022 X... Laurent C / ETABLISSEMENTS DARTY et FILS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JURIDICTION DE PROXIMITÉ DU 1ER ARRONDISSEMENT DE PARIS JUGEMENT DU 25 SEPTEMBRE 2008 DEMANDEUR : Monsieur X... Laurent, demeurant ... 75002 PARIS Représenté par Me HUGOT Jean Philippe, avocat au barreau de Paris, 22 rue Saint Augustin 75002 Paris, DEFENDERESSE : Société ETABLISSEMENTS DARTY et FILS, 129 avenue Galliéni 93140 BONDY, Représentée par Me DORE Bernard-Lionel de la SELARL DORE CONSEIL, avocat au barreau de Paris, 30 avenue Bugeaud 75116 Paris, COMPOSITION DE LA JURIDICTION DE PROXIMIT...
| France, Tribunal d'instance de niort, Ct0168, 25 juin 2008, 146
...Ct0168...JURIDICTION DE PROXIMITE TRIBUNAL D'INSTANCE DE NIORT RG N 91-07-000125 Minute : JUGEMENT Du : 25 / 06 / 2008 X... Elke C / MACIF Y... Z... BUREAU CENTRAL FRANCAIS HAMBURG MANNHEIMER SACHVE JUGEMENT Par mise à disposition au greffe du Tribunal d'Instance le 25 Juin 2008 par Madame Martine COMPERE, Greffier ; Après débats à l'audience publique du 14 mai 2008 sous la Présidence de Monsieur Henri PELLETIER, Juge de proximité, assisté de Madame Martine COMPERE, Greffier ; le jugement suivant a été rendu conformément à l'article 450 du Code de Procédure Civile ; ENTRE : DEMANDEUR...
| France, Tribunal d'instance de guebwiller, Ct0168, 20 mai 2008, 08/00011
...Ct0168...TRIBUNAL D'INSTANCE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Juridiction de Proximité Au nom du peuple français 68500 GUEBWILLER RG No91-08-000011 NATURE DE L'AFFAIRE Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et / ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires JUGEMENT DU 20 MAI 2008 mis à la disposition du public au greffe par la Juridiction de Proximité du TRIBUNAL D'INSTANCE DE GUEBWILLER Haut-Rhin après débats à l'audience du 15 avril 2008 sous la présidence de V. BENACEK, Juge de Proximité, assisté de M. F. HUBE, Greffier, A rendu le jugement dont la...
| France, Tribunal d'instance de brumath, Ct0168, 02 avril 2008, 91/0800046
...Ct0168...TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRUMATHJURIDICTION DE PROXIMITE2, rue Jacques KabléB.P. 2567171 BRUMATH CEDEXTél: 03.88.59.32.80Fax: 03.88.51.95.24 91-08-000046 Association Coopérative CAISSE DE CREDIT MUTUEL TROIS CHENES Repr. par Me HUFFSCHMITT Richard C/ 1o Monsieur X... René et 2o Madame X... Christina née Y... JUGEMENT DU 02 AVRIL 2008 DEMANDERESSE : Association Coopérative CAISSE DE CREDIT MUTUEL TROIS CHENES 86, Rue du Général de Gaulle 67116 REICHSTETTreprésentée par Me HUFFSCHMITT Richard, avocat, ... DEFENDEURS : 1o Monsieur X... René et 2o Madame X... Christina née Y... ...tous deux non comparants...
| France, Tribunal d'instance de Nancy, Ct0168, 13 mars 2008, 06/000093
...Ct0168...Du : 13 / 03 / 2008 A l' audience publique de la Juridiction de Proximité tenue le 13 Mars 2008 Madame X... Arlette Sous la Présidence de Jaques LAFOSSE, Juge au Tribunal d' Instance d' EPINAL statuant en qualité de Juge de Proximité, assisté de Bernard GERMAIN, Greffier ; Le jugement suivant a été rendu : SARL SOMETAL SA CHAUDIERES PERGE Assurances M. M. A. Ex WINTHERTHUR ENTRE demandeur : Madame X... Ariette demeurant ..., 88000 DOGNEEVILLE, représentée par la SCP HAEMMERLE- BEGEL- GUIDOT, avocat du barreau de EPINAL ET : DEFENDEURS : LA SARL SOMETAL dont le siège est sis Rue des Jardins BP 2, 70120...
| France, Tribunal d'instance de saint-lô, Ct0168, 09 janvier 2008, 91/07000036
...Ct0168...JURIDICTION DE PROXIMITÉ DE SAINT-LÔ 11 rue Dame Denise 50000 SAINT-LÔ : 02.33.77.47.50 RG N 91-07-000036 Minute : JUGEMENT Du : 09/01/2008 LEJAMTEL AGENCEMENTS C/ X... Jean-Claude JUGEMENT Sous la Présidence de François JAN, Juge de Proximité, assisté de Pascal MARIOTTI, Greffier; Après débats à l'audience publique du 14 novembre 2007, l'affaire a été mise en délibéré au 9 janvier 2008, date à laquelle le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDERESSE : S.A.S. LEJAMTEL AGENCEMENTS Zone Delta 320 rue Joseph Cugnot BP 332, 50002 SAINT LÔ CEDEX...
