La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Ct0075 - page 7
Page 7 des 66 résultats trouvés :
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0075, 09 août 2005, JURITEXT000006944762
...Ct0075...demeurant 56 avenue de la Jallère - Quartier du Lac - 33056 BORDEAUX CEDEX, Représenté
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0075, 09 août 2005, JURITEXT000006945946
...Ct0075...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 09 Août 2005 CHAMBRE SOCIALE SECTION C PRUD'HOMMES No de rôle : 03/04850 SAF ESSO c/ Mademoiselle X... Y... SARL ROMA SA Z... SOCIETE AUXILIAIRE D'AIDE GENERALE Nature de la décision : AU FOND BFL/MV Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0075, 09 août 2005, JURITEXT000006946701
...Ct0075...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 09 Août 2005 CHAMBRE SOCIALE SECTION C SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 04/05217 S.A.R.L. TRAVAUX PUBLICS LIBOURNAIS c/ URSSAF DE LA GIRONDE Nature de la décision : AU FOND PG/MV Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0075, 23 juin 2005, JURITEXT000006945865
...Ct0075...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 23 Juin 2005 CHAMBRE SOCIALE - SECTION C PRUD'HOMMES No de rôle : 03/00130 Madame Jocelyne X... c/ SARL COFICIEL BUNGALOWS Nature de la décision : AU FOND RDA/MV Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0075, 09 juin 2005, JURITEXT000006946298
...Ct0075...demeurant 45 cours Le Rouzic - 33000 BORDEAUX, Représentée
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0075, 19 mai 2005, JURITEXT000006946371
...Ct0075...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 19 Mai 2005 CHAMBRE SOCIALE - SECTION C PRUD'HOMMES No de rôle : 04/05426 Monsieur Mo'se X... c/ SARL BIBES JC Nature de la décision : AU FOND PG/MV Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième...
