La Jurisprudences de France | Cour de cassation concernant formation:Chambre criminelle - formation restreinte hors rnsm/na - page 1473
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| ...Chambre criminelle - formation restreinte hors rnsm/na...N° Z 15-84.653 F-N N° 5837 VD1 12 NOVEMBRE 2015 NON-ADMISSION M. GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze novembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme L T, contre...
...Chambre criminelle - formation restreinte hors rnsm/na...N° A 15-84.654 F-N N° 5838 VD1 12 NOVEMBRE 2015 NON-ADMISSION M. GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze novembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme C S, contre...
...Chambre criminelle - formation restreinte hors rnsm/na...N° X 15-84.214 F-N N° 5519 VD1 28 OCTOBRE 2015 NON-ADMISSION M. GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit octobre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M. M K...
...Chambre criminelle - formation restreinte hors rnsm/na...N° F 15-84.245 F-N N° 5521 VD1 28 OCTOBRE 2015 NON-ADMISSION M. GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit octobre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEINMANN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M. I Z...
...Chambre criminelle - formation restreinte hors rnsm/na...N° E 14-87.276 F-N N° 3035 SC2 28 MAI 2015 ARRET RECTIFICATIF M. GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mai deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire X... et les conclusions de M. l'avocat général Y... ; Vu la requête présentée par le procureur général près la Cour de cassation et tendant à la...
...Chambre criminelle - formation restreinte hors rnsm/na...N° B 14-83.616 F-N N° 5347 VD1 17 SEPTEMBRE 2014 NON-ADMISSION M. GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept septembre deux mille quatorze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Y... , contre l'arrêt de la cour d'appel de...
...Chambre criminelle - formation restreinte hors rnsm/na...N° G 13-87.919 F-N N° 1384 HB1 25 FÉVRIER 2014 NON-ADMISSION M. LOUVEL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq février deux mille quatorze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRIN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme P... B... épouse W..., - M. J... W..., contre...
...Chambre criminelle - formation restreinte hors rnsm/na...N° B 12-88.001 F-N N° 2262 CV 10 AVRIL 2013 NON-ADMISSION M. LOUVEL, président, R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS _ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix avril deux mille treize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X... et les conclusions de Mme l'avocat général VALDÈS Y... ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M. Z... , contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ...
