La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 3-3

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 3-3 N° RG 23/12100 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL6FJ Ordonnance n° 2024/M129 M. K W Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société AMERFINA société de droit hollandais, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès-qualités au siège social sis Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société LA CEJARIENNE BV société de droit hollandais, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès-qualités...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 3-3 N° RG 23/15417 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJII Ordonnance n° 2024/M126 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Société BARCLAYS BANK PLC société de droit étranger, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A. GELAZUR agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 N° RG 24/03764 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYY3 Chambre 3-3 Ordonnance n° 2024/M125 COPIE AU DOSSIER Affaire : S.A.S. AR-ARENA Représentant : Me P, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ S.A.R.L. CAKIFO Intimée Me Nicolas MILANINI 31. Adresse 5 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITE Article 902 du code de procédure civile Nous, Philippe DELMOTTE, magistrat de la mise en état, assisté de Valérie VIOLET, greffier. Vu l'avis de caducité transmis le 31 mai 2024. Vu le défaut de...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 3-3 N° RG 24/07189 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNETV Ordonnance n° 2024/M127 S.A.S. RANC DEVELOPPEMENT Représentant : Me Philippe TRAVERT de l'ASSOCIATION TRAVERT - ROBERT - CEYTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.R.L. S2I ELECTRICITE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualité au siège social Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 3-3 N° RG 23/01977 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKX6W Ordonnance n° 2024/M120 SAS ALIPHONE prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S. CWI DISTRIBUTION prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S. ASSURANT FRANCE, intervenant volontairement, prise en la personne de ses...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 3-3 N° RG 23/14398 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMF5C Ordonnance n° 2024/M124 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Philippe DELMOTTE, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Laure METGE, greffier, Vu l'instance opposant : S.A.S.U. VARRALYS CONSEIL Représentant : Me Mokhtar ABDENNOURI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à S.A.R.L. KIASSURE Représentant : Me Maria GRAAFLAND de la SELARL PACTA JURIS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Localité 3 N° RG 24/02389 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMUBB Chambre 3-3 Ordonnance n° 2024/M121 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. G Z Représentant : Me Camille MORIN, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I. Z Représentant : Me P, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ S.A. CAISSE D'EPARGNE CEPAC, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 N° RG 24/02827 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVTQ Chambre 3-3 Ordonnance n° 2024/M119 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme M R Représentant : Me Guillaume FABRICE, avocat au barreau de MARSEILLE M. G V Représentant : Me Guillaume FABRICE, avocat au barreau de MARSEILLE M. W V Représentant : Me H, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPPES PROVENCE Forme juridique - société coopérative de crédit Intimée Me Guillaume FABRICE Adresse 4 Localit...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 N° RG 24/06309 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNBEZ Chambre 3-3 Ordonnance n° 2024/M122 S.A.S. TIR TECHNOLOGIES TOILES INDUSTRIELLES DU RHIN TEC HNOLOGIES Représentant : Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.R.L. MANAS ENERGIE Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Philippe DELMOTTE, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffier, L'article R311-3 du code de procédure civile dispose que sauf disposition particulière, la cour...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 13 JUIN 2024 N° 2024/66 Rôle N° RG 19/18524 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFIAJ U G F I C/ SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT S.C.P. W-J K Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SAMAK Me Frédéric KIEFFER Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 07 Novembre 2019 enregistrée au répertoire général sous le n° 17/03267. APPELANT Monsieur U G F I né le Date...