La Jurisprudences de France concernant formation:Chambre 3-3

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 3-3 N° RG 23/01977 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKX6W Ordonnance n° 2024/M120 SAS ALIPHONE prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S. CWI DISTRIBUTION prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S. ASSURANT FRANCE, intervenant volontairement, prise en la personne de ses...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 3-3 N° RG 23/14398 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMF5C Ordonnance n° 2024/M124 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Philippe DELMOTTE, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Laure METGE, greffier, Vu l'instance opposant : S.A.S.U. VARRALYS CONSEIL Représentant : Me Mokhtar ABDENNOURI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à S.A.R.L. KIASSURE Représentant : Me Maria GRAAFLAND de la SELARL PACTA JURIS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Localité 3 N° RG 24/02389 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMUBB Chambre 3-3 Ordonnance n° 2024/M121 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. G Z Représentant : Me Camille MORIN, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I. Z Représentant : Me P, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ S.A. CAISSE D'EPARGNE CEPAC, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 N° RG 24/02827 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVTQ Chambre 3-3 Ordonnance n° 2024/M119 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme M R Représentant : Me Guillaume FABRICE, avocat au barreau de MARSEILLE M. G V Représentant : Me Guillaume FABRICE, avocat au barreau de MARSEILLE M. W V Représentant : Me H, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPPES PROVENCE Forme juridique - société coopérative de crédit Intimée Me Guillaume FABRICE Adresse 4 Localit...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 N° RG 24/06309 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNBEZ Chambre 3-3 Ordonnance n° 2024/M122 S.A.S. TIR TECHNOLOGIES TOILES INDUSTRIELLES DU RHIN TEC HNOLOGIES Représentant : Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.R.L. MANAS ENERGIE Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Philippe DELMOTTE, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffier, L'article R311-3 du code de procédure civile dispose que sauf disposition particulière, la cour...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 13 JUIN 2024 N° 2024/66 Rôle N° RG 19/18524 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFIAJ U G F I C/ SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT S.C.P. W-J K Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SAMAK Me Frédéric KIEFFER Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 07 Novembre 2019 enregistrée au répertoire général sous le n° 17/03267. APPELANT Monsieur U G F I né le Date...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 13 JUIN 2024 N° 2024/67 Rôle N° RG 19/18634 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFIKZ W, J G C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES P ROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SOUMILLE Me Karine DABOT RAMBOURG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX EN PROVENCE en date du 28 Octobre 2019 enregistrée au répertoire général sous le n° 2018/007777. APPELANT Monsieur W, J G né le...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 13 JUIN 2024 N° 2024/68 Rôle N° RG 20/04002 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFYIG G W C/ U R X H épouse O Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Paul ARMAND Me Isabelle LE MERCIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Marseille en date du 11 Février 2020 enregistrée au répertoire général sous le n° 2019F00431. APPELANT Monsieur G W, demeurant Adresse 2 représenté et assisté de Me Jean Paul...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 13 JUIN 2024 N° 2024/69 Rôle N° RG 20/04091 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFYR7 S.A. BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE VENANT AUX DROITS DE LA BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR C/ D F Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre ROBERT Me Roméo LAPRESA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de DRAGUIGNAN en date du 18 Février 2020 enregistrée au répertoire général sous le n° 17/05900. APPELANTE...

...Chambre 3-3...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 13 JUIN 2024 N° 2024/70 Rôle N° RG 20/09427 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGK6B C Z C/ Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE Localité 5 REPRESENTÉ PAR LE CREDIT MUTUEL ARKEA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas MONTEIL Me Julien SELLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire d'AIX EN PROVENCE en date du 17 Février 2020 enregistrée au répertoire général sous le n° 17/05994. APPELANT Monsieur C Z bénéficie d'une...