La Jurisprudences de France concernant formation:Chambre 1-2

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-2 N° RG 24/10683 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNTIM Ordonnance n° 2024/M220 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Gilles PACAUD, président de la Chambre 1-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Caroline VAN-HULST,greffière. Vu l'instance opposant : Mme K G D Appelante à Mme X V Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu la lettre par laquelle Madame G D a formé appel d'une ordonnance de référé rendue le 07 août 2024 par le tribunal de proximité de Cannes ; Attendu...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-2 N° RG 24/10460 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNSKO Ordonnance n° 2024/M219 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Gilles PACAUD, Président de la Chambre 1-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Julie DESHAYE, Greffière, Vu l'instance opposant : Mme B N épouse F Représentant : Me Manon RIVIERE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à S.C.I. IMMOLEO M. L F Intimés Vu l'article 381 du code de procédure civile ; Vu l'article 930-1 du code de procédure civile ; Vu la lettre...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-2 N° RG 24/10597 Ordonnance n° 2024/M218 M. M P Représentant : Me Elisabeth RECOTILLET, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme R X Mme K I Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Gilles PACAUD, président, assisté de Julie DESHAYE, Greffière. Vu la déclarartion d'appel enregistrée le 21 août 2024 sous le numéro RG 24/10588 et la déclaration d'appel enregistrée le 21 août 2024 sous le numéro RG 24/10597 ; Vu les articles 367, 368 et 783 du code de procédure civile, Ordonnons la jonction...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL d'Localité 5 Adresse 4 Localité 2 N° RG 24/07438 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNGAE Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/215 COPIE AU DOSSIER Affaire : S.A.R.L. SYBER ECLAT Représentant : Me F, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M. B I décédé Mme D I épouse O agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de son père, Monsieur B I, Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M. J I agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de son père, Monsieur B I, Représentant...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-2 N° RG 24/10552 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNSSQ Ordonnance n° 2024/M217 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Gilles PACAUD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Julie DESHAYE, Greffière, greffier Vu l'instance opposant : M. O M Appelant à Société UNICIL Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis, à l'injonction prescrivant ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Localité 2 N° RG 24/08832 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNMIF Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/209 COPIE AU DOSSIER Affaire : Association DISTRICT DE LA COTE D'AZUR DE FOOTBALL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. V T Représentant : Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimé la SCP PAUL ET JOSEPH...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 N° RG 24/07016 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/ M207 Affaire : M. V O Représentant : Me Eric GENEVOIS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ M. F A D Représentant : Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme I W Représentant : Me Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D'ASTROS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M. G N Intimés Me Eric GENEVOIS Adresse 4 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 N° RG 24/08048 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/ M208 Affaire : S.A.R.L. SAR FAMILY Représentant : Me Y, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ S.C.I. HATEM Représentant : Me N, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me Z E Adresse 4 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile Nous, Sophie LEYDIER, conseillère déléguée, assistée de Julie DESHAYE, greffière. Vu l'avis de caducité transmis le 15 juillet à Maître E conseil de l'appelante ; Vu...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 N° RG 24/06602 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/M203 COPIE AU DOSSIER Affaire : E.U.R.L. LE SAINT ANGE Représentant : Me E, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ S.C.I. LE LAMPION Représentant : Me X, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me K B Adresse 4 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile Nous, Sophie LEYDIER, conseillère déléguée, assistée de Caroline VAN-HULST, greffière. Vu l'avis de caducité transmis le 04 juillet 2024 à Maître B...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Localité 2 N° RG 24/07720 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/ MM204 Affaire : S.A.R.L. SOCIETE TRANSMETS Représentant : Me X, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ Me J R Représentant : Me Z, avocat au barreau de MARSEILLE Mme T D Société FRANFINANCE URSSAF PACA S.A.S. MINOTERIE FOREST Intimés la AARPI EIGLIER FRANZIS TAXIL Adresse 3 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile Nous, Sophie LEYDIER, conseillère déléguée, assistée de Caroline...