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...Chambre 1-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 11 JUILLET 2024 N°2024/473 Rôle N° RG 24/05514 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM6NM M Z R C épouse Z C/ L F P I Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Pauline BOUGI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du tribunal judiciaire de MARSEILLE en date du 12 Avril 2024 enregistrée au répertoire général sous le n° 24/01684. APPELANTS Monsieur M Z n...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Localité 2 N° RG 24/07004 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/M194 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. U Y Représentant : Me Rose MBA N.KAMAGNE, avocat au barreau de NICE Mme A X épouse Y Représentant : Me D, avocat au barreau de NICE Appelants C/ Société COTE D'AZUR HABITAT Représentant : Me S, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me C B N.KAMAGNE Adresse 3 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile Nous, Sophie LEYDIER, conseillère déléguée, assistée de Caroline...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Localité 2 N° RG 24/07233 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/ MM195 Affaire : Mme X Z EPOUSE C M. V Z Mme B R S ÉPOUSE Z M. G C Mme W C Représentés par Me A, avocat au barreau de TARASCON Appelants C/ M. L D Mme N M T Intimés la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN Adresse 3 Adresse 6 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile Nous, Sophie LEYDIER, conseillère déléguée, assistée de Caroline VAN-HULST, greffière. Vu l'avis de...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-2 N° RG 24/08441 Ordonnance n° 2024/M192 Mme J I Représentant : Me Hanna REZAIGUIA de la SELARL EOS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M. G L F Mme E F Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Gilles PACAUD, président, assisté de Caroline VAN-HULST, greffière. Vu la déclarartion d'appel enregistrée le 11 juin 2024 sous le numéro RG 24/07352 et la déclaration d'appel enregistrée le 03 juillet 2024 sous le numéro RG 24/08441 ; Vu les articles 367, 368 et 783 du code de...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-2 N° RG 24/08475 Ordonnance n° 2024/M193 M. D V Représentant : Me Loïc GIAUFFRET, avocat au barreau de NICE Appelant M. C B T Représentant : Me Claude LAUGA de la SELARL LAUGA ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE M. U F T Représentant : Me Claude LAUGA de la SELARL LAUGA ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE S.C.I. JUMAWA Représentant : Me Claude LAUGA de la SELARL LAUGA ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Gilles PACAUD, président, assist...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/465 Rôle N° RG 23/06456 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLIOK H B C/ V U Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Julie FEHLMANN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Juge des contentieux de la protection de CANNES en date du 06 Avril 2023 enregistrée au répertoire général sous le n° 12-22-380. APPELANTE Madame H B, née le 11 Mars 1960 demeurant Adresse 1 représentée...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/466 Rôle N° RG 23/09263 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLTVM I S C/ F Y Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anaïs TETU Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Juge des contentieux de la protection de MARSEILLE en date du 15 Juin 2023 enregistrée au répertoire général sous le n° 23/02452. APPELANT Monsieur I S bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro c-13001-2023-5305 du...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/467 Rôle N° RG 23/09306 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLTYN P J D C/ SCI CROMAGNON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patricia COHEN Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président de la Juridiction de proximité de NICE en date du 01 Juin 2023 enregistrée au répertoire général sous le n° 23/00872. APPELANT Monsieur P J D bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/468 Rôle N° RG 23/09362 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUAZ D P J M C/ V X épouse X S G Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurène ROUX Me Christophe BLANC Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Juge des contentieux de la protection de TOULON en date du 02 Juin 2023 enregistrée au répertoire général sous le n° 22/00946. APPELANTS Monsieur D P, né le 2 Mai 1986 à Localit...

...Chambre 1-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE DÉSISTEMENT DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/469 Rôle N° RG 23/09404 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUEK I Z G Z C/ J F Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas MASSUCO Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par monsieur le président du TJ de Localité 5 en date du 10 Mai 2023 enregistrée au répertoire général sous le n° 22/01268. APPELANTS Monsieur I Z né le 09 Juillet 1970 à Localité 3 TUNISIE...