La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:15 - page 336

...15ème chambre...Code nac : 80C 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 23 MARS 2011 R. G. No 10/ 03692 AFFAIRE : Bamba X... C/ Me Yannick Y...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L. BATIRAME... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 15 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00789 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie MICAULT Me Armelle MAISANT Copies certifiées conformes délivrées à : Bamba X... Me Yannick Y...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L. BATIRAME, AGS CGEA IDF EST LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE...

...15ème chambre...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80A15ème chambre ARRET No0 CONTRADICTOIRE DU 23 MARS 2011 R.G. No 10/04851 AFFAIRE : Malek X... C/S.A. L'OREAL SIEGE SOCIAL... Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 14 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRESection : EncadrementNo RG : 08/01924 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicolas LE QUINTRECMe Nicolas SAUVAGE Copies certifiées conformes délivrées à : Malek X... S.A. L'OREAL SIEGE SOCIAL, S.A. L'OREAL ETABLISSEMENT LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE,La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant...

...15ème chambre...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80A15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 23 MARS 2011 R.G. No 11/00200JONCTION et 11/234 AFFAIRE : SOCIETE NEO SECURITY VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE G4S SHARED SERVICES C/Roselyne X... Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 03 Décembre 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURTSection : Activités diversesNo RG : 09/00263 Copies exécutoires délivrées à : Me Claire FOUGEAMe Christine LUSSAULT Copies certifiées conformes délivrées à : SOCIETE NEO SECURITY VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE G4S SHARED SERVICES Roselyne...

...15e chambre a...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 MARS 2011 N° 2011/164 Rôle N° 09/20396 P D C/ T D R D C D Y D B D E D O D . CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE PROVENCE ALPES CORSE Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 22 Octobre 2009 enregistrée au répertoire général sous le n° 09/9865. APPELANT...

...15e chambre a...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 MARS 2011 N° 2011/165 Rôle N° 09/20398 G M C/ T M B M K M X M F M U M L M SA LA BANQUE POSTALE Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP COHEN-GUEDJ réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 22 Octobre 2009 enregistrée au répertoire général sous le n° 09/10239...

...15e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 MARS 2011 N° 2011/ 149 Rôle N° 10/05122 SA OCIRP VIE C/ L O Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL réf-03032011-AM Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 14 Décembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 08/7483. APPELANTE OCIRP VIE venant aux droits de SA AURIA VIE, dont le siège social est : Adresse 1 représentée par...

...15ème chambre...Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 16 MARS 2011 R. G. No 10/ 03375 AFFAIRE : Joëlle X... C/ Association ADMR VIVRE EN GALLY Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 17 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/ 00464 Copies exécutoires délivrées à : Me François NORDMANN Me Bernard SAMSON Copies certifiées conformes délivrées à : Joëlle X... Association ADMR VIVRE EN GALLY LE SEIZE MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame...

...15e chambre a...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 MARS 2011 N° 2011/150 Rôle N° 10/10074 M P épouse K C/ Synd. copropriétaires Adresse 6 Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN-GUEDJ la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 06 Mai 2010 enregistrée au répertoire général sous le n° 09/13026. APPELANTE Madame M P épouse K née le Date naissance 1 1939 à Localité 3 ALGERIE...

...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 09 MARS 2011 R. G. No 09/ 01846 AFFAIRE : Romuald X... C/ S. A. SPORTFIVE Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 26 Mars 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 07/ 00047 Copies exécutoires délivrées à : Me François CHENEAU Me Xavier KREMER Copies certifiées conformes délivrées à : Romuald X... S. A. SPORTFIVE LE NEUF MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre...

...15ème chambre...Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 09 MARS 2011 R. G. No 09/ 04360 AFFAIRE : Jacques X... C/ Société DE DROIT FINLANDAIS EKAHAU OY Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 15 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE No RG : 08/ 2544 Copies certifiées conformes délivrées à : Jacques X... Société DE DROIT FINLANDAIS EKAHAU OY LE NEUF MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jacques X...... 92400 COURBEVOIE représenté par Me Michèle UZAN-FALLOT, avocat au...