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Recherche de avec pour avocat SCP Celice, Texidor, Perier, SCP Lyon-Caen et Thiriez dans la jurisprudence francophone

269 résultats trouvés :

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 26 mars 2025, 52500325

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. JL10 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 26 mars 2025 Cassation partielle M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 325 F-D Pourvoi n° E 23-18.864 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 MARS 2025 La société Pride Forasol, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 1...

France | 26/03/2025 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 26 mars 2025, 52500326

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. JL10 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 26 mars 2025 Cassation partielle M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 326 F-D Pourvoi n° F 23-18.865 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 MARS 2025 La société Pride Forasol, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 2...

France | 26/03/2025 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 26 mars 2025, 52500327

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. JL10 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 26 mars 2025 Cassation partielle M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 327 F-D Pourvoi n° H 23-18.866 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 MARS 2025 La société Pride Forasol, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 1...

France | 26/03/2025 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 19 mars 2025, 52500295

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CZ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 19 mars 2025 Désistement Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 295 F-D Pourvoi n° V 24-10.027 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MARS 2025 M. M I, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° V 24-10.027 contre l'arrêt rendu...

France | 19/03/2025 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 12 mars 2025, 52500247

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. JL10 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 mars 2025 Cassation Mme MARIETTE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 247 F-D Pourvois n° U 23-21.660 W 23-21.662 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 MARS 2025 1°/ M. H I, domicilié Adresse 1, 2°/ M. S G, domicili...

France | 12/03/2025 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 05 mars 2025, 52500222

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. JL10 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 mars 2025 Désistements Mme CAPITAINE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 222 F-D Pourvois n° B 23-18.424 C 23-18.425 D 23-18.426 E 23-18.427 F 23-18.428 H 23-18.429 K 23-18.432 JONCTION Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme V. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation...

France | 05/03/2025 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 05 mars 2025, 52500223

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CZ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 mars 2025 Cassation Mme CAPITAINE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 223 F-D Pourvoi n° G 23-18.430 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 MARS 2025 M. V R, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° G 23-18.430 contre l'arrêt rendu le 11...

France | 05/03/2025 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 05 mars 2025, 52500224

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CZ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 mars 2025 Cassation Mme CAPITAINE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 224 F-D Pourvoi n° J 23-18.431 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 MARS 2025 M. O K, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° J 23-18.431 contre l'arrêt rendu le 11...

France | 05/03/2025 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 12 février 2025, 52510146

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CZ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 février 2025 Rejet non spécialement motivé Mme CAPITAINE, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10146 F-D Pourvoi n° J 23-21.927 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 FÉVRIER 2025 1°/ La société NaturéO Localité 8, société en nom...

France | 12/02/2025 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 05 février 2025, 52500125

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. JL10 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 février 2025 Cassation partielle Mme OTT, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 125 F-D Pourvoi n° D 23-13.297 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 FÉVRIER 2025 M. G R, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° D 23-13.297 contre...

France | 05/02/2025 | Chambre sociale
 
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