Recherche de avec pour avocat SARL Thouvenin, Coudray et Grevy, SCP Spinosi dans la jurisprudence francophone

...SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Spinosi...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 FD COUR DE CASSATION _ Audience publique du 21 novembre 2024 Rejet Mme MARTINEL, président Arrêt n° 1075 F-D Pourvoi n° S 22-16.755 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 NOVEMBRE 2024 M. U Z, domicilié chez M. O Z, Adresse 2, a formé le pourvoi n° S 22-16.755 contre l'arrêt rendu le 24 mars 2022 par...

...SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Spinosi...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. ZB1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 14 novembre 2024 Cassation partielle M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1154 F-D Pourvoi n° C 22-20.169 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 NOVEMBRE 2024 M. B G, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° C 22-20.169 contre l'arrêt rendu le 5...

STATUT COLLECTIF DU TRAVAIL - Négociation collective - Négociation sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - Obligation... ...SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Spinosi...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. ZB1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 11 septembre 2024 Rejet M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 865 F-B Pourvoi n° E 23-14.333 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION...

...SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Spinosi...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 LM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 4 juillet 2024 Cassation Mme MARTINEL, président Arrêt n° 664 F-D Pourvoi n° P 23-23.012 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 JUILLET 2024 La société Manar Altawasul Commercial Services Group, société de droit saoudien, dont le siège est Adresse 2 Arabie saoudite...

...SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Spinosi...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CH9 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 3 juillet 2024 Cassation partielle Mme CAPITAINE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 719 F-D Pourvoi n° J 23-14.176 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 JUILLET 2024 M. V B, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° J 23-14.176 contre l'arrêt rendu le...

...SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Spinosi...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CH9 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 29 novembre 2023 Cassation partielle Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 2122 F-D Pourvoi n° G 22-17.414 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 NOVEMBRE 2023 M. H V, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° G 22-17.414 contre l'arrêt rendu le...