Recherche de avec pour avocat SARL Bore, Salve de Bruneton et Megret, SARL Thouvenin, Coudray et Grevy dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Chambre civile 1, 12 juin 2024, 12400329
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SARL Thouvenin, Coudray et Grévy...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juin 2024 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 329 F-D Pourvoi n° Q 22-12.820 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2024 Mme W G, domiciliée Adresse 1, a formé le...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 12 juin 2024, 52400615
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SARL Thouvenin, Coudray et Grévy...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CH9 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juin 2024 Cassation partielle Mme MARIETTE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 615 F-D Pourvoi n° U 22-18.896 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme T. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 19 mai 2022...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 22 mai 2024, 52400521
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SARL Thouvenin, Coudray et Grévy...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CL6 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 22 mai 2024 Cassation partielle Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 521 F-D Pourvoi n° P 23-13.306 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 MAI 2024 La société Transports amienois...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 24 avril 2024, 52400403
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Piwnica et Molinié...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CL6 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 24 avril 2024 Désistement Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 403 F-D Pourvoi n° K 22-24.592 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 AVRIL 2024 La...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 20 mars 2024, 52400330
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SARL Thouvenin, Coudray et Grévy...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. ZB1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 20 mars 2024 Cassation partielle M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 330 F-D Pourvoi n° M 22-20.476 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 MARS 2024 1°/ la société La Poste...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 06 mars 2024, 52400269
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Waquet, Farge et...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. JL10 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 6 mars 2024 Rejet Mme MARIETTE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 269 F-D Pourvoi n° M 22-20.844 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MARS 2024 La sociét...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 28 février 2024, 52400223
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SARL Thouvenin, Coudray et Grévy...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. HP COUR DE CASSATION _ Audience publique du 28 février 2024 Rejet Mme CAPITAINE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 223 F-D Pourvoi n° X 22-23.568 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 28 FÉVRIER 2024 La société Tep étanchéité, sociét...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 07 février 2024, 52400143
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Célice, Texidor...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. ZB1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 7 février 2024 Cassation Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 143 F-D Pourvoi n° Z 22-10.506 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 7 FÉVRIER 2024 M. U O...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 17 janvier 2024, 52400059
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SARL Thouvenin, Coudray et Grévy...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CZ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 17 janvier 2024 Cassation M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 59 F-D Pourvoi n° H 22-17.321 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 JANVIER 2024 La société Domicil +, société par...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 21 décembre 2023, 32300841
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SAS Buk Lament-Robillot...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 21 décembre 2023 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 841 F-D Pourvoi n° P 22-19.535 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 DÉCEMBRE 2023 Mme D Y, épouse G...
