Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2008-02-14 dans la jurisprudence francophone

...COUR D' APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no- CB / SP / MO...COUR D' APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no- CB / SP / MO- Dossier n : 06 / 02788 Alain X... / Luc Y... Arrêt rendu le QUATORZE FEVRIER DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l' appel des causes et du prononcé Jugement Mixte, origine Tribunal de Grande Instance de CUSSET...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no -CB...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 07/00264 Marie-Madeleine X... veuve Y..., Muriel Y... épouse Z..., Magali Y... épouse A... / Michel B..., COMMUNE DE SAINT JEURES Arrêt rendu le QUATORZE FEVRIER DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no-GB / SP / MO...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no-GB / SP / MO- Dossier n : 07 / 00266 Cie d'Assurances LA MONDIALE / Marie-Christine X... Arrêt rendu le QUATORZE FEVRIER DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no - CB...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no - CB/SP/MO- Dossier n : 07/02642 CREDIT LYONNAIS / X... SARL TISSAGES RABERIN ET FILS Arrêt rendu le QUATORZE FEVRIER DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no -GB...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no -GB/SP/HA - Dossier n : 07/02383 Catherine X... épouse Y... / COMMUNE DE PICHERANDE, PREFECTURE DU PUY-DE-DOME Arrêt rendu le QUATORZE FEVRIER DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : M. Jean-Luc Z..., Substituant Général, lors des débats, Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes...

...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 07/00264 Marie-Madeleine X... veuve Y..., Muriel Y... épouse Z..., Magali Y... épouse A... / Michel B..., COMMUNE DE SAINT JEURES Arrêt rendu le QUATORZE FEVRIER DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY...

ASSURANCE DE PERSONNES - Invalidité - Invalidité ou incapacité temporaire totale - Aptitude à reprendre une activité - /JDF Attendu que... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no-GB / SP / MO- Dossier n : 07 / 00266 Cie d'Assurances LA MONDIALE / Marie-Christine X... Arrêt rendu le QUATORZE FEVRIER DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et...

SEPARATION DES POUVOIRS - Voie de fait - Exclusion - Applications diverses - / JDF Des travaux entrepris par une commune dans le cadre... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no -GB/SP/HA - Dossier n : 07/02383 Catherine X... épouse Y... / COMMUNE DE PICHERANDE, PREFECTURE DU PUY-DE-DOME Arrêt rendu le QUATORZE FEVRIER DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : M. Jean-Luc Z..., Substituant Général, lors...

...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no - CB/SP/MO- Dossier n : 07/02642 CREDIT LYONNAIS / X... SARL TISSAGES RABERIN ET FILS Arrêt rendu le QUATORZE FEVRIER DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 01 Août 2007, enregistrée sous le no...

EXPERTISE Que, le tribunal de grande instance de CUSSET, par jugement du 27 novembre 2006, a dit que la parcelle AV 200 n'était pas enclavée,... ...Cour d'appel de riom...COUR D' APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no- CB / SP / MO- Dossier n : 06 / 02788 Alain X... / Luc Y... Arrêt rendu le QUATORZE FEVRIER DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l' appel des causes et du prononcé Jugement...