Recherche de (formation:Cour d'appel de Poitiers OR tribunal:Cour d'appel de Poitiers) date_arret:2015-12-29 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Poitiers, Contentieux des soins psychiatriques, 29 décembre 2015, 15/00055
...Cour d'appel de Poitiers...R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No58 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 15/ 00055 CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Fazil X... Nous, David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Séverine DUVERGER, greffier, avons rendu le vingt neuf décembre deux mille quinze l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de NIORT en date du...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Contentieux des soins psychiatriques, 29 décembre 2015, 15/00056
...Cour d'appel de Poitiers...R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No59 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 15/ 00056 CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Géraldine X... Nous, David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats et du prononcé, de Séverine DUVERGER, greffier, avons rendu le vingt neuf décembre deux mille quinze l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de LA ROCHE SUR...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Contentieux des soins psychiatriques, 29 décembre 2015, 15/00057
...Cour d'appel de Poitiers...R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No60 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 15/ 00057 CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE John X... Nous, David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Séverine DUVERGER, greffier, avons rendu le vingt neuf décembre deux mille quinze l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de LA ROCHE SUR YON en...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Ordonnance, 29 décembre 2015, 15/00081
...Cour d'appel de Poitiers...Ordonnance n° 90 - 29 Décembre 2015 - RG no15/ 00081 - Société REZAUTO, immatriculée au registre de commerce et des sociétés de LA ROCHELLE sous le numéro 518 907 498, agissant poursuites et diligences de ses gérants domiciliés en cette qualité audit siège sis C/ Jean-Yves X..., Nathalie Y...épouse X..., Noël B... - R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le vingt neuf décembre deux mille quinze par M. David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Ordonnance, 29 décembre 2015, 15/00082
...Cour d'appel de Poitiers...Ordonnance n° 89 - 29 Décembre 2015 - RG no15/ 00082 - Pascal X...C/ CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOURAINE POITOU, société coopérative - R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le vingt neuf décembre deux mille quinze par M. David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, lors des débats et de Mme Séverine DUVERGER, greffier, lors du prononcé, Dans l'affaire qui a été examinée...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Ordonnance, 29 décembre 2015, 15/00083
...Cour d'appel de Poitiers...Ordonnance n° 91 - 29 Décembre 2015 - RG no15/ 00083 - Jean-Jacques X..., Stéphanie Y... épouse X...C/ Jean-Olivier Z..., Bénédicte A... épouse Z... - R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le vingt neuf décembre deux mille quinze par M. David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, lors des débats et de Mme Séverine DUVERGER, greffier, lors du prononcé, Dans...
