Recherche de (formation:Cour d'appel de Poitiers OR tribunal:Cour d'appel de Poitiers) date_arret:2007-11-21 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Poitiers, 21 novembre 2007, 03/02762
... FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 21...ARRÊT No R.G : 03/02762 Consorts X... C/ Y... Consorts Z... UNION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE MARITIME A... X... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 21 NOVEMBRE 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 03/02762 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 20 juin 2003 rendu par le Tribunal de Grande Instance de SAINTES...
| France, Cour d'appel de Poitiers, 21 novembre 2007, 04/03869
...... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT...ARRÊT No R.G : 04/03869 Epoux X... C/ Y... LEVY X... Maître Z... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 21 NOVEMBRE 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 04/03869 Décision déférée à la Cour : Jugement du 2 novembre 2004 rendu par le Tribunal de Grande Instance de SAINTES. APPELANTS : Monsieur Bernard X... né le 10 Février 1947...
| France, Cour d'appel de Poitiers, 21 novembre 2007, 05/00693
... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 21...ARRÊT No R.G : 05/00693 PAQUE C/ Epoux X... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 21 NOVEMBRE 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 05/00693 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 janvier 2005 rendu par le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHELLE. APPELANTE : Madame Suzanne Y... épouse Z... née 27 octobre 1935 à REIMS 51 demeurant ... - Le Bastion 17000 LA...
| France, Cour d'appel de Poitiers, 21 novembre 2007, 05/03722
... COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 21 NOVEMBRE 2007 Numéro d...ARRÊT No R.G : 05/03722 Consorts X... C/ Consorts X... Maître MONTIER, ès-qualités CAISSE FÉDÉRALE DE CRÉDIT MUTUEL OCÉAN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 21 NOVEMBRE 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 05/03722 Décision déférée à la Cour : Jugement du 7 février 1996 rendu par le Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de LA ROCHELLE. APPELANTS...
| France, Cour d'appel de Poitiers, 21 novembre 2007, 06/00060
... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 21...ARRÊT No R.G : 06/00060 Epoux X... C/ Y... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 21 NOVEMBRE 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/00060 Décision déférée à la Cour: Jugement du 20 décembre 2005 rendu par le Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de POITIERS. APPELANTS : Monsieur Pierre X... né le 9 octobre 1924 à DANGE ST ROMAIN 86 Madame...
| France, Cour d'appel de Poitiers, 21 novembre 2007, 06/01247
... COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 21 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : 1o...ARRET No R.G : 06/01247 T.R./R.B. X... SARL LE GRAND BLEU S.C.I. DES BAINS C/ Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MONTE CRISTO DORKELD et autres... EXPERTISE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 21 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : 1o Monsieur Bernard X... né le 19 Juillet 1942 à PARIS 4ème ... 85100 LES SABLES D'OLONNE 2o Société à Responsabilité Limitée LE GRAND BLEU dont le siège social...
| France, Cour d'appel de Poitiers, 21 novembre 2007, 06/01248
...... INFIRMATION PARTIELLE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 21 NOVEMBRE 2007...ARRET No R.G : 06/01248 C.M./R.B. S.A.R.L. ROCH HOTEL X... PERROT C/ Y... INFIRMATION PARTIELLE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 21 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : 1o Société à Responsabilité Limitée ROCH HOTEL dont le siège social est ... Village Informatique - Les Minimes 17000 LA ROCHELLE représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège. 2o Monsieur Jean-Claude X... n...
| France, Cour d'appel de Poitiers, 21 novembre 2007, 06/01564
... AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 4ème Chambre Civile ARRET DU 21...ARRET No R. G : 06 / 01564 X... C / AA... REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 4ème Chambre Civile ARRET DU 21 NOVEMBRE 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : Décision déférée à la Cour : Jugement AU FOND du 5 avril 2006 rendu par le Tribunal de Grande Instance des SABLES D'OLONNE. APPELANT : Monsieur Jean Jacques X... né le 24 Février 1947 à SABLES D'OLONNE Résidence le MARBELLA 1 bd Kennedy...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Ct0094, 21 novembre 2007, 353
...Cour d'appel de Poitiers...ARRET No R.G : 06/01247 T.R./R.B. X... SARL LE GRAND BLEU S.C.I. DES BAINS C/ Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MONTE CRISTO DORKELD et autres... EXPERTISE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 21 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : 1o Monsieur Bernard X... né le 19 Juillet 1942 à PARIS 4ème ... 85100 LES SABLES D'OLONNE 2o Société à Responsabilité Limitée LE GRAND BLEU dont le siège social est sis ... 37000 TOURS représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège 3o Société Civile Immobilière DES BAINS dont le...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Ct0094, 21 novembre 2007, 354
...Cour d'appel de Poitiers...ARRET No R.G : 06/01248 C.M./R.B. S.A.R.L. ROCH HOTEL X... PERROT C/ Y... INFIRMATION PARTIELLE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 21 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : 1o Société à Responsabilité Limitée ROCH HOTEL dont le siège social est ... Village Informatique - Les Minimes 17000 LA ROCHELLE représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège. 2o Monsieur Jean-Claude X... né le 29 mai 1938 à BAGNEUX 49 ... 17220 SAINTE-SOULLE 3o Madame Marie-Louise Z... épouse X... née le 26 octobre 1944 à ANTHONY 92 ... 17220...
