Recherche de (formation:Cour d'appel de Nîmes OR tribunal:Cour d'appel de Nîmes) date_arret:2008-03-12 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Nîmes, 12 mars 2008, 06/00792
... X... C / ASSOCIATION PROVENCE FORMATION COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU...R. G. : 06 / 00792 CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE MARTIGUES 04 juillet 2001 Section : Encadrement X... C / ASSOCIATION PROVENCE FORMATION COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Laurent X... né le 07 Juillet 1951 à MARSEILLE 13000 ... ... représenté par Maître Elisabeth SANGUINETTI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Maître CLERC DI COSTANZO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE : ASSOCIATION PROVENCE...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 12 mars 2008, 06/01943
... : Encadrement X... C / SA SODIBA COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008...ARRÊT No R. G. : 06 / 01943 FG / MD CONSEIL DE PRUD' HOMMES D' ORANGE 29 avril 2003 Section : Encadrement X... C / SA SODIBA COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Michel X... né le 11 Juin 1961 à METZ ... ... comparant en personne, assisté de la SCP ISAIE, BECHEROT- JOANA, avocats au barreau d' AVIGNON, plaidant par Maître BECHEROT- JOANA, avocat au barreau d' AVIGNON INTIMÉE : SA SODIBA prise en la...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 12 mars 2008, 06/02850
...... C / SA GALEA TECHNOLOGIES Y... UNEDIC A. G. S- C. G. E. A TOULOUSE COUR D' APPEL DE NÎMES...R. G. : 06 / 02850 CONSEIL DE PRUD' HOMMES D' ALES 23 juin 2006 Section : Encadrement X... C / SA GALEA TECHNOLOGIES Y... UNEDIC A. G. S- C. G. E. A TOULOUSE COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Louis X... né le 22 Avril 1961 à PISSOS 40410 ... ... représenté par Maître Frédéric MORA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS : SA GALEA TECHNOLOGIES 131 Impasse des Palmiers Pist Oasis 30100 ALES...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 12 mars 2008, 06/04199
...... COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 C ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur...R. G : 06 / 04199 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 28 septembre 2006 X... C / Y... COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 C ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Noël X... né le 16 Septembre 1965 à AVIGNON 84000 ... ... représenté par la SCP FONTAINE- MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP FORTUNET ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMEE : Madame Chantal Y... épouse X... née le 18 Juillet 1967 à L'ISLE SUR...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 12 mars 2008, 07/00004
...COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 ARRÊT No359 R.G. : 07/00004 RT...COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 ARRÊT No359 R.G. : 07/00004 RT/MD TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'ARDECHE 18 décembre 2006 URSSAF DE L'ARDECHE DRASS DE LYON C/ X... APPELANTE : URSSAF DE L'ARDECHE La Chaumette BP511 07005 PRIVAS CEDEX représentée par la SCP BROQUERE DANTHEZ DE CLERCQ COMTE, avocats au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur Roger X... né le 04 Juin 1950 à VALENCE 82400 ... 07130 SAINT PERAY comparant en personne et...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 12 mars 2008, 07/02505
...France, Cour d'appel de Nîmes, 12 mars 2008, 07/02505...R.G : 07/02505 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE DE GARD 10 avril 2007 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD DRASS 34 C/ SOCIÉTÉ UGINE ET ALZ USINE DE L'ARDOISE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD 14 Rue du Cirque Romain 30921 NÎMES Représentée par Monsieur Thierry BARDI, dûment muni d'un pouvoir APPELÉE EN CAUSE : DRASS 34 615 Boulevard d'Antigone 34064 MONTPELLIER CEDEX non comparante, ni représentée, INTIMÉE : SOCIETE...
| France, Cour d'appel de nîmes, Chambre civile 2, 12 mars 2008, 167
...Cour d'appel de nîmes...R. G : 06 / 04199 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 28 septembre 2006 X... C / Y... COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 C ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Noël X... né le 16 Septembre 1965 à AVIGNON 84000...... représenté par la SCP FONTAINE- MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP FORTUNET et ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMEE : Madame Chantal Y... épouse X... née le 18 Juillet 1967 à L'ISLE SUR LA SORGUE 84800 Chez Mr et Mme Y......... représentée par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour...
| France, Cour d'appel de nîmes, Ct0173, 12 mars 2008, 359
SECURITE SOCIALE - Assurances sociales - VIEILLESSE - RACHAT DES COTISATIONS - /JDF Pour les périodes d'apprentissage effectuées avant le... ...Cour d'appel de nîmes...CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 ARRÊT No359R.G. : 07/00004 RT/MD TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'ARDECHE 18 décembre 2006 URSSAF DE L'ARDECHE DRASS DE LYON C/ X... APPELANTE : URSSAF DE L'ARDECHELa ChaumetteBP51107005 PRIVAS CEDEX représentée par la SCP BROQUERE DANTHEZ DE CLERCQ COMTE,avocats au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur Roger X...né le 04 Juin 1950 à VALENCE 82400 ...07130 SAINT PERAY...
