Recherche de (formation:Cour d'appel de Limoges OR tribunal:Cour d'appel de Limoges) date_arret:2011-04-04 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 04 avril 2011, 09/01444
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N. RG N : 09/ 01444 AFFAIRE : Mme Corinne X... C/ M. Dominique Y... RJ/ PS liquidation de communauté Grosse délivrée à Me GARNERIE, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRÊT DU 04 AVRIL 2011 - = = = oOo = = = Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Corinne X..., de nationalité Française née le 02 Août 1960 à LANGRES 52200, Aide ménagère, demeurant...-19360 MALEMORT représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 04 avril 2011, 10/00368
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N. RG N : 10/ 00368 AFFAIRE : M. Emmanuel Noël Jean X..., assisté de l'UDAF de la HAUTE-VIENNE intervenant en qualité de curateur C/ Mme Angélique Y... épouse X... RJ/ PS divorce Grosse délivrée à Me COUDAMY, SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 04 AVRIL 2011 - = = = oOo = = = Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Emmanuel Noël Jean X..., assisté de l'UDAF de la HAUTE-VIENNE...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 04 avril 2011, 10/00393
...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 10/ 00393 AFFAIRE : Stéphane Francis X... C/ Chistelle Danièle Y... ST-iB pension alimentaire enfants grosse délivrée à la SCP COUDAMY, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRÊT DU 04 AVRIL 2011 - = = oOo = = Le quatre Avril deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Stéphane Francis X... de nationalité Française né le 05 Octobre 1966 à SAINT LEONARD DE NOBLAT 87400 Adulte handicapé, demeurant...-87400 SAINT...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 04 avril 2011, 10/00407
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N. RG N : 10/ 00407 AFFAIRE : Mme Marie Christine X... épouse Y... C/ M. André Francis Y... RJ/ PS divorce Grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 04 AVRIL 2011 - = = = oOo = = = Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Marie Christine X... épouse Y... de nationalité Française, née le 07 Janvier 1957 à PAZAYAC 24120 Profession : Aide ménagère, demeurant Chez M. Jean Paul...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 04 avril 2011, 10/00449
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N. RG N : 10/ 00449 AFFAIRE : Eric X... C/ Caroline Y... ST/ PS droit de visite et d'hébergement-pension alimentaire Grosse délivrée Me JUPILE BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRÊT DU 04 AVRIL 2011 - = = oOo = = Le quatre Avril deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Eric X..., de nationalité Française, né le 08 Novembre 1963 à CHARLEVILLE MEZIERES 08000, Profession : Gendarme, demeurant...-80000...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 04 avril 2011, 10/00456
...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 10/ 00456 AFFAIRE : Mme Fabienne X... C/ M. Alan Michaël Y... PLP-iB pension alimentaire grosse délivrée à la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 04 AVRIL 2011 - = = = oOo = = = Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Fabienne X... de nationalité Française née le 08 Janvier 1971 à LIMOGES 87000 Sans profession, demeurant...-87000 LIMOGES représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 04 avril 2011, 10/00492
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N. RG N : 10/ 00492 AFFAIRE : Mme Yolaine Lydie X... épouse Y... C/ M. Eric Y... CMS/ PS DROIT DE VISITE-PENSION Me COUDAMY, Me GARNERIE, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRÊT DU 04 AVRIL 2011 - = = = oOo = = = Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Yolaine Lydie X... épouse Y... de nationalité Française, née le 19 Septembre 1977 à LIMOGES 87000 Profession : Professeur des écoles, demeurant Chez M. et Mme...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 04 avril 2011, 10/00494
...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 10/ 00494 AFFAIRE : Mme Nadège Anelise X... veuve Y... C/ Mme Edith Z... épouse Y... RJ-iB désistement d'instance COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 04 AVRIL 2011 - = = = oOo = = = Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Nadège Anelise X... veuve Y... de nationalité Française née le 16 Mai 1977 à LIMOGES 87000 Profession : Secrétaire comptable, demeurant Chez M. Olivier A...-...-33150 CENON représentée par Me...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 04 avril 2011, 10/00502
...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 10/ 00502 AFFAIRE : Mme Marie-France Mauricette X..., M. Joël Frédéric Y... C/ Mme Paulette Marcelle Yvette Z... veuve X... CMS-iB droit de visite grand-mère grosse délivrée à maître JUPILE-BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 04 AVRIL 2011 - = = = oOo = = = Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Marie-France Mauricette X... de nationalité Française née le 01 Janvier 1965 à AUBUSSON 23...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 04 avril 2011, 10/00584
...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 10/ 00584 AFFAIRE : Guy Serge Georges Marcel X...C/ Laëtitia Y... ST-iB mesures enfants après divorce grosse délivrée à la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRÊT DU 04 AVRIL 2011 - = = oOo = = Le quatre Avril deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Guy Serge Georges Marcel X...de nationalité Française né le 10 Juin 1949 à CHELLES 77500 Profession : Retraité, demeurant...
