Recherche de (formation:Cour d'appel de Grenoble OR tribunal:Cour d'appel de Grenoble) date_arret:2023-05-02 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Grenoble, 2ème chambre, 02 mai 2023, 21/00989
... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI...N° RG 21/00989 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KYQX N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Pierre Lyonel LEVEQUE la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'un Jugement N° R.G. 11-19-449 rendu par le tribunal judiciaire de VALENCE en date du 17 décembre 2020, suivant déclaration...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 1ere chambre, 02 mai 2023, 21/01862
... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI...N° RG 21/01862 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K2Z6 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric HATTAB la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES ACA AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'un Jugement N° R.G. 19/321 rendu par le Tribunal judiciaire de VIENNE en date du 18 mars 2021 suivant déclaration...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 1ere chambre, 02 mai 2023, 21/01866
... NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI...N° RG 21/01866 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K22K C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL SELARL LVA AVOCATS la SCP JOUANNEAU-PALACCI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'un Jugement N° R.G. 19/01331 rendu par le Tribunal judiciaire de VALENCE en date du 01 avril 2021 suivant déclaration d'appel du 22...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 1ere chambre, 02 mai 2023, 21/01868
... BOULLOUD AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI...N° RG 21/01868 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K22N C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY Me Bernard BOULLOUD AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'un jugement N° R.G. 20/00425 rendu par le Juge des contentieux de la protection de Localité 8 en date du 18 mars 2021...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 2ème chambre, 02 mai 2023, 21/01901
... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI...N° RG 21/01901 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K254 N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SCP PIERROT ET NEEL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'un Jugement N° R.G. 19/02057 rendu par le tribunal juidiciaire de GRENOBLE en date du 11 mars 2021, suivant déclaration d'appel...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 2ème chambre, 02 mai 2023, 21/01915
... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI...N° RG 21/01915 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K3A5 N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE Me Fabrice BARICHARD AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'un Jugement N° R.G. 19/00921 rendu par le Tribunal judiciaire de Grenoble en date du 11 mars 2021, suivant déclaration d'appel du...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ch. sociale -section a, 02 mai 2023, 21/01930
... COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch. Sociale -Section A ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d...C4 N° RG 21/01930 N° Portalis DBVM-V-B7F-K3CI N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAS FOLLET RIVOIRE la SELAS AGIS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch. Sociale -Section A ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'une décision N° RG F 19/00332 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE en date du 06 avril 2021 suivant déclaration d'appel...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 2ème chambre, 02 mai 2023, 21/01938
... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI...N° RG 21/01938 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K3DL N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SCP BOUSEKSOU CHARVET CLARET Me Audrey GELIBERT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'un Jugement N° R.G. 19/00571 rendu par le tribunal judiciaire de BOURGOIN-JALLIEU en date du 01 avril 2021, suivant déclaration...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ch. sociale -section a, 02 mai 2023, 21/01965
... COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch. Sociale -Section A ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d...C1 N° RG 21/01965 N° Portalis DBVM-V-B7F-K3FX N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL AEGIS la AARPI INLAW AVOCATS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch. Sociale -Section A ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'une décision N° RG F 19/00218 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE en date du 31 mars 2021 suivant déclaration d'appel...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Ch. sociale -section a, 02 mai 2023, 21/01989
... Localité 8 - Localité 7 SELAS FIDAL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch...C4 N° RG 21/01989 N° Portalis DBVM-V-B7F-K3IJ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER la SELARL LEXAVOUE Localité 8 - Localité 7 SELAS FIDAL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch. Sociale -Section A ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'une décision N° RG F 19/00476 rendue par le Conseil de Prud'hommes...
