Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2018-05-24 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 24 mai 2018, 15/05842
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2018-05-24 Cour d'appel de Bordeaux 1B, arrêt n°15...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 24 MAI 2018 Rédacteur : Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller N° de rôle : 15/05842 Société Anonyme R. BOUTIN c/ Monsieur Jean-Marie X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 07 septembre 2015 R.G. 15/00947 par le Juge de l'exécution...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 24 mai 2018, 16/04606
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2018-05-24 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°16...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 24 MAI 2018 Rédacteur : Madame Sandra Higelin, Vice-Présidente Placée PRUD'HOMMES N° de rôle : 16/04606 Madame Nathalie X... épouse Y... c/ SCE SCEA GAUJADE Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 24 mai 2018, 17/00936
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2018-05-24 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°17...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 24 MAI 2018 Rédacteur : Monsieur Eric X..., Président SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 17/00936 Monsieur Aurélien Y... c/ CPAM DE LA GIRONDE SAS AERTEC Nature de la décision : ADD- EXPERTISE Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 24 mai 2018, 17/01491
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2018-05-24 Cour d'appel de Bordeaux 1B, arrêt n°17...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 24 MAI 2018 Rédacteur : Madame Michèle SERRES-HUMBERT, Conseiller N° de rôle : 17/01491 X... Y... Laurence Z... épouse Y... c/ A... B... Michelle X... épouse B... Nature de la décision : AU FOND SUR RENVOI DE CASSATION Grosse délivrée le : aux avocats Décisions déférées...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 24 mai 2018, 17/06060
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2018-05-24 Cour d'appel de Bordeaux 1A, arrêt n°17...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 24 MAI 2018 Rédacteur : Catherine BRISSET, conseiller, N° de rôle : 17/06060 SCA DOMAINE DE LA GRAVE c/ Jacques X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance rendue le 10 octobre 2017 par le juge de la mise en état du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX...
