Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2015-03-18 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 18 mars 2015, 11/10243
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 mars 2015 Rédacteur : Madame...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 mars 2015 Rédacteur : Madame Henriette FILHOUSE, Président, No de rôle : 13/ 2211 Monsieur Cédric X... Madame Marie Claude X... c/ C. P. A. M. de la GIRONDE-Caisse Primaire d'Assurance Maladie- SA MAAF ASSURANCES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 mars 2013 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX Chambre 6, RG 11/ 10243 suivant...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 18 mars 2015, 11/11008
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 mars 2015 Rédacteur : Madame...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 mars 2015 Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller, No de rôle : 13/ 5910 Monsieur Haï-Bnedir Ali X... bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 17353 du 07/ 11/ 2013 c/ Monsieur Gilles Y... C. P. A. M. de la GIRONDE SA SA SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 juin 2013 par le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 18 mars 2015, 11/11062
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 mars 2015 Rédacteur : Madame...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 mars 2015 Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller, No de rôle : 13/ 3029 Madame Bernadette X...épouse Y... c/ Société MERCK SHARP DOHME-CHIBRET C. P. A. M. de la GIRONDE-Caisse Primaire d'Assurance Maladie- Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 janvier 2013 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX Chambre 6, RG 11...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, CinquiÈme chambre civile, 18 mars 2015, 13/02211
...Cour d'appel de Bordeaux...CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 mars 2015 Rédacteur : Madame Henriette FILHOUSE, Président, No de rôle : 13/ 2211 Monsieur Cédric X...Madame Marie Claude X... c/ C. P. A. M. de la GIRONDE-Caisse Primaire d'Assurance Maladie-SA MAAF ASSURANCES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 mars 2013 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX Chambre 6, RG 11/ 10243 suivant déclaration d'appel du 10 avril 2013, APPELANTS : Monsieur Cédric X..., né le 17 Octobre 1991, de nationalit...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, CinquiÈme chambre civile, 18 mars 2015, 13/03029
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 mars 2015 Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller, No de rôle : 13/ 3029 Madame Bernadette X...épouse Y... c/ Société MERCK SHARP et DOHME-CHIBRET C. P. A. M. de la GIRONDE-Caisse Primaire d'Assurance Maladie- Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 janvier 2013 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX Chambre 6, RG 11/ 11062 suivant déclaration d'appel du 15 mai 2013 APPELANTE : Madame Bernadette...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, CinquiÈme chambre civile, 18 mars 2015, 13/05910
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 mars 2015 Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller, No de rôle : 13/ 5910 Monsieur Haï-Bnedir Ali X...bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 17353 du 07/ 11/ 2013 c/ Monsieur Gilles Y...C. P. A. M. de la GIRONDE SA SA SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 juin 2013 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX Chambre 6, RG 11/ 11008 suivant déclaration...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 18 mars 2015, 14/03238
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2015-03-18 Cour d'appel de Bordeaux 4A, arrêt n°14...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 18 MARS 2015 Rédacteur : Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller N° de rôle : 14/03238 Monsieur G P c/ ADAPEI Localité 2 Nature de la décision : SUR RENVOI DE CASSATION Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 18 mars 2015, 14/03793
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2015-03-18 Cour d'appel de Bordeaux 4A, arrêt n°14...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 18 MARS 2015 Rédacteur : Madame Isabelle Lauqué, Conseiller PRUD'HOMMES N° de rôle : 14/03793 Monsieur K S c/ SAS Geodis Oil and Gas Logistics Services Nature de la décision : SUR RENVOI DE CASSATION Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de...
