Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-09-18 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 18 septembre 2008, 06/00304
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 18 SEPTEMBRE 2008...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 18 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, FG No de rôle : 07 / 00358 La S. A. R. L. INVESTISSEMENT AQUITAINE Monsieur Gérard Jean Pierre X... c / Monsieur Claude Robert Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 décembre 2006 R. G. 06 / 00304 par...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 18 septembre 2008, 07/00021
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 septembre 2008 Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président IT No de rôle : 07 / 00021 Madame Françoise X... épouse Y... c / Monsieur Marc Z... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 2084 du 01 / 03 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX Madame Nicole X... Madame Emmanuelle X... Madame X... épouse A... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 décembre 2006 par...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 18 septembre 2008, 07/00060
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 septembre 2008 Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président IT No de rôle : 07 / 00060 Monsieur Daniel X... Madame Nathalie Josette Lucienne X... c / Monsieur Joël Y... Madame Evelyne Z... Société MULTISER S. A. R. L. PORTBAIL IMMOBILIER S. C. P. SILVESTRI-BAUJET La Compagnie AXA ASSURANCES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 novembre 2006 par le Tribunal d'Instance de BORDEAUX suivant déclaration...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 18 septembre 2008, 07/00358
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 18 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, FG No de rôle : 07 / 00358 La S. A. R. L. INVESTISSEMENT AQUITAINE Monsieur Gérard Jean Pierre X... c / Monsieur Claude Robert Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 décembre 2006 R. G. 06 / 00304 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 22 janvier 2007, APPELANTS : La S. A. R. L...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 18 septembre 2008, 07/01037
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - PP Le : 18 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B MUTUALITÉ AGRICOLE No de rôle : 07 / 1037 Madame Geneviève X... épouse Y... c / LA CAISSE DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 18 septembre 2008, 07/05819
...Cour d'appel de Bordeaux...CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 septembre 2008 Rédacteur : Madame Danièle BOWIE IT No de rôle : 07 / 05819 Monsieur Michel Jean X... c / S. A. AGENCE MARKETING APPLIQUE-A. M. A. Nature de la décision : CONTREDIT Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 novembre 2007 par le Tribunal d'Instance de LESPARRE suivant contredit du 22 novembre 2007 APPELANT : Monsieur Michel Jean X..., demeurant ... représenté par Maître BOUISSON, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S. A. AGENCE MARKETING APPLIQUE-A. M. A...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 18 septembre 2008, 08/00292
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 18 septembre 2008 Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président IT No de rôle : 08/00292 Monsieur Thomas X... c/ Monsieur Jean-François Y... S.A.R.L. PARIS NORD ASSURANCES SERVICES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 décembre 2007 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 16 janvier 2008 APPELANT : Monsieur Thomas X... né le 25 Novembre...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0274, 18 septembre 2008, 08/00548
...Cour d'appel de Bordeaux...PP Le : 18 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 08/548 Société LDC AQUITAINEprise en la personne de son représentant légal c/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEprise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe de la...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 18 septembre 2008, 2006/114
... de Madame Chantal TAMISIER, Greffier, La COUR D'APPEL de BORDEAUX, CHAMBRE SOCIALE SECTION B, a...PP Le : 18 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 08/548 Société LDC AQUITAINE prise en la personne de son représentant légal c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par...
