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Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-03-25 dans la jurisprudence francophone

15 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0063, 25 mars 2008, 05/06273

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX - Le : 25 MARS 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05 / 06273 Madame Anne- Marie X... épouse Y... Madame Françoise Z... épouse A... c / Monsieur Philippe B... Monsieur Philippe C... LA S. E. L. A. R. L. ANALABO, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l' article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 25 MARS 2008 Par Monsieur Michel...

France | 25/03/2008 | Ct0063

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, 25 mars 2008, 05/1656

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 MARS 2008 Rédacteur...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, No de rôle : 07/00235 S.A.R.L. LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIRE c/ Monsieur Bruno X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 décembre 2006 R.G. 05/1656 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration...

France | 25/03/2008

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0044, 25 mars 2008, 07/00235

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, No de rôle : 07/00235 S.A.R.L. LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIRE c/ Monsieur Bruno X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 décembre 2006 R.G. 05/1656 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 15 janvier 2007 APPELANTE : S.A.R.L. LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIRE, agissant poursuites et diligences de son...

France | 25/03/2008 | Ct0044

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0123, 25 mars 2008, 07/00614

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Thomas X... - R.G. no07/00614 - DU 25 mars 2008 - D E C I S I O N - Rendu par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 25 mars 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 21 décembre 2007, assistée de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience publique...

France | 25/03/2008 | Ct0123

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0107, 25 mars 2008, 07/00838

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRÊT RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX - Le : 25 MARS 2008 CHAMBRE SOCIALE- SECTION A PRUD' HOMMES No de rôle : 07 / 00838 La S. A. CABINET Z... c / Monsieur Bilac X... Nature de la décision : AU FOND DA / PH Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d' huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe de la Cour, les parties en ayant...

France | 25/03/2008 | Ct0107

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0307, 25 mars 2008, 07/00904

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Kamal X... - R.G. no07/00904 - DU 25 mars 2008 - D E C I S I O N - Rendu par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 25 mars 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 21 décembre 2007, assistée de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience publique...

France | 25/03/2008 | Ct0307

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0123, 25 mars 2008, 07/00981

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Marie X... ETIENNETTE épouse Y... - R.G. no07/00981 - DU 25 mars 2008 - D E C I S I O N - Rendu par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 25 mars 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 21 décembre 2007, assistée de Martine MASSÉ, Greffier...

France | 25/03/2008 | Ct0123

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0123, 25 mars 2008, 07/01090

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Mikaël X... - R.G. no07/01090 - DU 25 mars 2008 - D E C I S I O N - Rendu par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 25 mars 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 21 décembre 2007, assistée de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience publique...

France | 25/03/2008 | Ct0123

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0123, 25 mars 2008, 07/01091

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Mourad X... - R.G. no07/01091 - DU 25 mars 2008 - D E C I S I O N - Rendu par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 25 mars 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 21 décembre 2007, assistée de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience publique...

France | 25/03/2008 | Ct0123

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0123, 25 mars 2008, 07/01223

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Ne Kongo X... X... - R. G. no07 / 01223 - DU 25 mars 2008 - D E C I S I O N - Rendu par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 25 mars 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 21 décembre 2007, assistée de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en...

France | 25/03/2008 | Ct0123
 
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