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...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 30 Mai 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 30 Mai 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/01031 S.A. SYSTEMAT FRANCE c/ S.C.I. PROMOTION J2L Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 30 Mai 2006 Par Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, La COUR...

...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 30 Mai 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 03...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 30 Mai 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 03/01808 Madame Alberte X... épouse Y... Madame Sylvie Y... épouse Z... c/ S.A.R.L. NILSEN AMÉNAGEMENT S.C.P. SILVESTRI - BAUJET Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile...

...Cour d'appel de Bordeaux...demeurant Marchesseau - LALANDE DE POMEROL - 33500 LIBOURNE, Intimés, Représentés

...Cour d'appel de Bordeaux...AMP DU 30 MAI 2006 No DU PARQUET : 05/01342 No D'ORDRE : M.P. C/ LA SARL LES VIGNOBLES X... LE TRENTE MAI DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LOUISET, Conseiller, En présence de Madame Y..., Vice-Procureur placé, Et avec l'assistance de Madame Z..., Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : LA SARL LES VIGNOBLES X..., prise en...

...Cour d'appel de Bordeaux...NB DU 30 MAI 2006 LE TRENTE MAI DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX No DU PARQUET : 05/741 En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : No d'ORDRE : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LOUISET, Conseiller, En présence de Madame X..., Vice-Procureur Placé, Et avec l'assistance de Madame Y..., Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : M. Z... C/ ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de Bordeaux IMBERTY-VIALARD Jean-Luc ET : IMBERTY-VIALARD Jean-Luc Ag...

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 30 Mai 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/01031 S.A. SYSTEMAT FRANCE c/ S.C.I. PROMOTION J2L Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 30 Mai 2006 Par Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A...

...Cour d'appel de Bordeaux...demeurant Hameau d'Iraty, 309 avenue des Forts, 33520 BRUGES Représentée demeurant Lotissement Airials, 22 Hameau Genêts, 33290 LE PIAN MEDOC, Représentée

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 30 Mai 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 03/01808 Madame Alberte X... épouse Y... Madame Sylvie Y... épouse Z... c/ S.A.R.L. NILSEN AMÉNAGEMENT S.C.P. SILVESTRI - BAUJET Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 30 Mai 2006 Par Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, La COUR...