Recherche de (formation:Cour d'appel d'Orléans OR tribunal:Cour d'appel d'Orléans) date_arret:2023-06-28 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Orléans, Chambre des urgences, 28 juin 2023, 22/02763
...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL CASADEI-JUNG SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du 28 JUIN 2023 n° : 205/23 RG 22/02763 n° Portalis DBVN-V-B7G-GV7A DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Ordonnance du Juge de la mise en état, Tribunal Judiciaire d'ORLÉANS en date du 9 novembre 2022, RG 21/03200, n° Portalis DBYV-W-B7F-F2HY, minute n° 121/2022 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2906 4705 4728 SAS JOHN...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Chambre des urgences, 28 juin 2023, 22/02765
...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL CONVERGENS SCP REFERENS ARRÊT du 28 JUIN 2023 n° : 206/23 RG 22/02765 n° Portalis DBVN-V-B7G-GV7E DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Ordonnance de référé du Président du du Président du TJ de TOURS en date du 15 Novembre 2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2920 0445 2843 Monsieur T N Madame Z Y épouse N Adresse 2 GAEC LA CHAPELLE, prise en la...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Chambre des urgences, 28 juin 2023, 22/02770
...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP BRILLATZ-CHALOPIN SELARL ETHIS AVOCATS ARRÊT du 28 JUIN 2023 n° : 207/23 RG 22/02770 n° Portalis DBVN-V-B7G-GV7N DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Tribunal Judiciaire de TOURS en date du 16 novembre 2022, RG 22/00536, n° Portalis DBYF-W-B7G-IIBZ, minute n° 22/381 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2920 6333 2328 SARL. SNP, RCS de Tours n° 508 903 663, prise...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Chambre des urgences, 28 juin 2023, 22/02810
...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL MS SIMONNEAU Me Myriam DECRESSAC ARRÊT du 28 JUIN 2023 n° : 209/23 RG 22/02810 n° Portalis DBVN-V-B7G-GWCE DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Ordonnance de référé, Conseil de Prud'hommes, formation paritaire, section référé, de TOURS en date du 23 novembre 2022, RG 22/00037, n° Portalis DCVL-X-B7G-BNUP ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération SARL TERRE Y FRUIT...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Chambre des déférés, 28 juin 2023, 23/00300
...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL BOURILLON AVOCAT CONSEIL Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du 28 JUIN 2023 n° : DEF 11/Immatriculation 2/00300 n° Portalis DBVN-V-B7H-GXBM DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Tribunal Judiciaire d'ORLEANS en date du 16 mars 2022, RG 19/02127, n° Portalis DBYV-W-B7D-FJNP, minute n° 63/2022 ; DÉCISION EN APPEL : Ordonnance d'incident, Conseiller de la mise en état, chambre civile de la Cour d'appel...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Chambre des déférés, 28 juin 2023, 23/00303
...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL CELCE-VILAIN SELARL RABILIER ARRÊT du 28 JUIN 2023 n° : DEF 12/23 RG 23/00303 n° Portalis DBVN-V-B7H-GXBR DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 12 décembre 2019, RG 17/00706, n° Portalis DBYN-W-B7B- DCAW, minute n° 19/00348 ; DÉCISION EN APPEL : Ordonnance d'incident, Conseiller de la mise en état, Cour d'appel d'ORLEANS, Chambre civile, en date du 9...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Chambre des déférés, 28 juin 2023, 23/00367
...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du 28 JUIN 2023 n° : DEF 13/Immatriculation 2/00367 n° Portalis DBVN-V-B7H-GXFX DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Tribunal de Grande Instance d'Orléans en date du 14 août 2019, RG 11/00219, n° Portalis DBYV-W-B63- DGE7 ; DÉCISION EN APPEL : Ordonnance d'incident, Conseiller de la mise en état, Chambre civile de la Cour d'appel d'ORLEANS, RG...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Chambre des déférés, 28 juin 2023, 23/00369
...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du 28 JUIN 2023 n° : DEF 14/Immatriculation 2/00369 n° Portalis DBVN-V-B7H-GXF4 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Tribunal de Grande Instance d'ORLÉANS en date du 14 août 2019, RG 11/03348, n° Portalis DBYV-W-B63-DMQB ; DÉCISION EN APPEL : Ordonnanced'incident, Coneiller de la mise en état, Chambre civile, Cour d'Appel d'ORLEANS, en date du 23...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Chambre des déférés, 28 juin 2023, 23/00849
...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP BLACHER - GEVAUDAN SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS ARRÊT du 28 JUIN 2023 n° : DEF 15/23 RG 23/00849 n° Portalis DBVN-V-B7H-GYJD DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Conseil de Prud'hommes, formation paritaire, section Activités diverses, de TOURS en date du 7 juillet 2022, RG F 20/00462, n° Portalis DCVL-X-BMJM ; DÉCISION EN APPEL : Ordonnance du Conseiller de la mise en état, Cour d'appel d'ORLEANS...
