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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2013-10-08 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 octobre 2013, 11/02756

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT DU 08 Octobre 2013 ARRÊT N CLM/ SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 02756 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 25 Octobre 2011, enregistrée sous le no 09/ 01519 APPELANTE : SAS ARDOISIERES D'ANGERS 56 Boulevard Camus 49800 TRELAZE représentée par maître Sarah TORDJMAN, de la SCP ACR, avocat au barreau d'ANGERS en présence de M. Jean-François X...

France | 08/10/2013 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 octobre 2013, 11/02798

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT DU 08 Octobre 2013 ARRÊT N AD/ GL Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 02798 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 11 Octobre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00129 APPELANTE : Mademoiselle Nathalie X... Chez madame Andrée X...... 49150 VAULENDRY représentée par Maître Gérard MAROT, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SA DEVILLE ZI de Beauregard 49150...

France | 08/10/2013 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 octobre 2013, 11/03058

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT DU 08 Octobre 2013 ARRÊT N AD/ GL Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 03058. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 15 Novembre 2011, enregistrée sous le no 11/ 00145 APPELANT : Monsieur Medhi X...... 49100 ANGERS représenté par Maître Elisabeth POUPEAU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Maître Odile Y..., mandataire liquidateur de la SARL TEMA CONSTRUCTION... 49002 ANGERS CEDEX 01 CGEA DE RENNES, partie intervenante Immeuble Le Magister 4...

France | 08/10/2013 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 octobre 2013, 11/03224

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N AD/ SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 03224. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 23 Novembre 2011, enregistrée sous le no 11/ 00171 ARRÊT DU 08 Octobre 2013 APPELANT : Monsieur Rémy X... ......56000 VANNES comparant, assisté de maître Samuel de LOGIVIERE, avocat substituant la SCP SULTAN-SOLTNER-PEDRON-LUCAS, avocats au barreau d'ANGERS INTIMES : Maître Franklin B..., pris en sa qualité de liquidateur de la SARL STE DE MEUBLES...

France | 08/10/2013 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 octobre 2013, 12/00027

...Cour d'appel d'Angers...ARRÊT N clm/ GL Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 00027 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 20 Décembre 2011, enregistrée sous le no 09/ 01525 ARRÊT DU 08 Octobre 2013 APPELANTE : SAS ARDOISIERES D'ANGERS 56 Boulevard Camus 49800 TRELAZE représentée par Maître Sarah TORDJMAN, avocat au barreau d'ANGERS A. C. R. en présence de Monsieur Jean-François X..., Directeur des Ressources Humaines muni...

France | 08/10/2013 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 octobre 2013, 13/01633

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N AD/ SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 01633. Arrêt Au fond, origine Cour d'Appel d'ANGERS, décision attaquée en date du 07 Mai 2013, enregistrée sous le no 11/ 1233 ARRÊT DU 08 Octobre 2013 APPELANT : Monsieur Emmanuel X... ...72000 LE MANS représenté par la SCP FOUGERAY-GROUAS-MOTAME-RABINEAU, avocats au barreau du MANS INTIMEE : SARL PLEIN AIR PARC PAPEA CITY Neptune 72530 YVRE L EVEQUE représentée par Maître Frédérique CASSEREAU, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application...

France | 08/10/2013 | Chambre sociale
 
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