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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2011-11-08 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 novembre 2011, 09/02435

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT DU 8 Novembre 2011 ARRÊT N BAP/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 02435. Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 09 Octobre 2009, enregistrée sous le no F 08/ 00250 APPELANTE : SOCIETE AURALEX " Restaurant le Vieux Moulin " Route du Vieux Moulin 72190 NEUVILLE SUR SARTHE représentée par Maître Didier WENTS, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Laëticia X...... 72550 CHAUFOUR NOTRE DAME présente, assistée de Maître Pascale PARE-DUVAL, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR : En...

France | 08/11/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 novembre 2011, 10/00382

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N CLM/ FB Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 00382. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 26 Janvier 2010, enregistrée sous le no 09/ 00029 ARRÊT DU 08 Novembre 2011 APPELANT : Maître Eric X... pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL EDITIONS CHEMINEMENTS 39, rue du Fort de Vaux B. P. 12252 49022 ANGERS CEDEX 02 représenté par Maître Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Madame Gisèle Y... ... 49700...

France | 08/11/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 novembre 2011, 10/00514

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT DU 8 Novembre 2011 ARRÊT N AD/ FB Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 00514. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 20 Janvier 2010, enregistrée sous le no 09/ 00342 APPELANT : Monsieur Jean-Paul X...... 49130 STE GEMMES SUR LOIRE présent, assisté de Maître Fabrice VAUGOYEAU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : S. A. S. PLAN ORNEMENTAL 104 rue des Ponts de Cé C2 49000 ANGERS représentée par Maître Aurélien VAUGOYEAU, avocat au barreau d'ANGERS SCP...

France | 08/11/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, 03, 08 novembre 2011, 10/007531

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N CLM/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 00753. Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, en date du 26 Février 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00050 ARRÊT DU 08 Novembre 2011 APPELANTE : SOCIETE PHIMA-TRANS " La Chapelle " 72610 ARCONNAY représentée par Monsieur Philippe X..., gérant, assisté de Maître Yves GUIBERT, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Eric Y... ...72130 ST VICTEUR représenté par Maître Goho DIEZZIA, avocat au barreau d'ALENÇON COMPOSITION DE LA COUR : En application des...

France | 08/11/2011 | 03

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 novembre 2011, 10/00888

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N BAP/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 00888. Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, en date du 18 Mars 2010, enregistrée sous le no 09/ 00044 ARRÊT DU 08 Novembre 2011 APPELANT : Monsieur Philippe X... ... 72210 ROEZE SUR SARTHE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 11/ 001381 du 04/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS représenté par Maître Laurence PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS INTIME : Maître Bernard Y... mandataire liquidateur de la st...

France | 08/11/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, 03, 08 novembre 2011, 10/009211

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N BAP/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 00921. Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, en date du 23 Mars 2010, enregistrée sous le no 08/ A0089 ARRÊT DU 08 Novembre 2011 APPELANTE : Madame Christelle X... épouse Y... ...... 49290 CHALONNES SUR LOIRE représentée par Maître Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Maître Gilles Z..., ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA DECOUPE ET LOGISTIQUE DE CHEMILLE DLC 4, Le Parvis de Saint Maur 94106 ST MAUR DES...

France | 08/11/2011 | 03

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 novembre 2011, 10/00947

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N CLM/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 00947. Jugement Conseil de Prud'hommes-du MANS, décision attaquée en date du 10 Mars 2010, enregistrée sous le no 09/ 00206 ARRÊT DU 08 Novembre 2011 APPELANT : Monsieur Patrice X... ...72220 MARIGNE LAILLE représenté par Maître François GAUTIER, avocat au barreau du MANS INTIMES : Maître Bertrand Y..., ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL GUGLER LE MANS Sarthe mandataire 7 avenue François Mitterrand 72015 LE MANS CEDEX 2 non...

France | 08/11/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 novembre 2011, 10/01200

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT DU 8 Novembre 2011 ARRÊT N CLM/ FB Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 01200. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 14 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 00135 APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 53940 AHUILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 85 % numéro 11/ 001951 du 17/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS représenté par Maître Jean LANDRY, avocat au barreau de LAVAL INTIMES : Maître...

France | 08/11/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 novembre 2011, 10/01738

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N BAP/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 01738. Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 23 Juin 2010, enregistrée sous le no 10/ 00170 ARRÊT DU 08 Novembre 2011 APPELANTE : Madame Marie-José X...... 72190 COULAINES représentée par Monsieur Michel Y..., délégué syndical, muni d'un pouvoir INTIMEE : S. A. R. L. 2 A E 16 rue du Bosquet 72190 COULAINES représentée par Monsieur Emmanuel Z..., gérant, assisté de Maître Philippe GRUNBERG, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR : En application des...

France | 08/11/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 08 novembre 2011, 10/01773

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N AD/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 01773. Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 30 Juin 2010, enregistrée sous le no F 10/ 00005 ARRÊT DU 08 Novembre 2011 APPELANTE : Madame Marie-France X... ... 72190 NEUVILLE SUR SARTHE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 55 % numéro 11/ 002890 du 03/ 05/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS représentée par Maître Philippe GRUNBERG, avocat au barreau du MANS INTIMEE : S. A. S. COMPASS GROUPE FRANCE Immeuble Le Carat 200...

France | 08/11/2011 | Chambre sociale
 
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