Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2006-11-14 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 14 novembre 2006, 06/00673
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPELD'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT N BA/SL Numéro d'inscription au répertoire général : 05/00763. type de la décision déférée à la Cour juridiction d'origine tribunal des affaires de sécurité sociale de Quimper date de la décision déférée, 13 novembre 2000 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance : 14.164. Arrêt Au fond, origine Cour de Cassation en date du 18 Janvier 2005, décision attaquée cour d'appel de Rennes, arrêt en date du 03 juillet 2002 ARRÊT DU 14 Novembre...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0173, 14 novembre 2006, 670
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPELD'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT N RJ/AT Numéro d'inscription au répertoire général : 04/02548.type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée numéro d'inscription du dossie au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 28 Octobre 2004, enregistrée sous le n 03/00765 ARRÊT DU 14 Novembre 2006 APPELANTE :S.A. CLEMESSY 18 Rue de Thann BP 2499 68057 MULHOUSE CEDEX représentée par...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0193, 14 novembre 2006, 680
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPELD'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT N BA/SL Numéro d'inscription au répertoire général : 05/02343. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 12 Octobre 2005, enregistrée sous le n 04/00244 ARRÊT DU 14 Novembre 2006 APPELANT :Monsieur Didier X... ... représenté par Me Bruno SCARDINA, avocat au...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 14 novembre 2006, 681
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPELD'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT N BA/SL Numéro d'inscription au répertoire général : 05/02419. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée numéro d'inscription du dossie au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 12 Octobre 2005, enregistrée sous le n 04/00245 ARRÊT DU 14 Novembre 2006 APPELANT :Monsieur Jocelyn X... ... représenté par Me Thierry PAVET, avocat au barreau...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0173, 14 novembre 2006, 692
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT N RJ/FT Numéro d'inscription au répertoire général : 05/02759.type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes de CHOLET, décision attaquée en date du 28 Novembre 2005, enregistrée sous le n 04/00065 ARRÊT DU 14 Novembre 2006 APPELANTE :Société WMD DIFFUSION WMB Rossignol ODMP "Boucaud" 79340 MENIGOUTE...
