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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Amiens OR tribunal:Cour d'appel d'Amiens) date_arret:2023-01-24 dans la jurisprudence francophone

33 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 24 janvier 2023, 16/01581

.../VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS...ARRET N° Z Z Z C/ Z décédé Z Z Z M Z Z Z M veuve Z PB/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 16/01581 - N° Portalis DBV4-V-B7A-GIX7 Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE...

France | 24/01/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 24 janvier 2023, 18/00185

... PB/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE...ARRET N° S.C.I. DU LYS BLANC C/ G SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS Adresse 2 Maître U C SELARL GRAVE RANDOUX liquidateur judiciaire de la SCI DU LYS BLANC PB/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription...

France | 24/01/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, Chambre Économique, 24 janvier 2023, 19/04911

... COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 JANVIER 2023 N° RG 19/04911 - N...ARRET N° B B C/ S.A. COFIDIS HERBAUT B B B CV COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 JANVIER 2023 N° RG 19/04911 - N° Portalis DBV4-V-B7D-HMC4 JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 08 AVRIL 2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur K B Adresse 10 Localité 6 Madame N B Adresse 10 Localité 6 Représentés par Me PORTE Mélody substituant Me Marina ROUTIER-SOUBEIGA...

France | 24/01/2023 | Chambre Économique

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 24 janvier 2023, 19/06860

... VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE...ARRET N° L C/ S.A.S. GRENKE LOCATION Société GROUPE ECOTEL VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 19/06860 - N° Portalis DBV4-V-B7D-HPRZ Décision déférée à la...

France | 24/01/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 24 janvier 2023, 20/02031

...ARRET N° N C/ N VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE...ARRET N° N C/ N VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 20/02031 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HWS7 Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur I N né le 01 Novembre 1951 à Localité 5 de nationalité Française Adresse...

France | 24/01/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, Chambre Économique, 24 janvier 2023, 20/03209

...ARRET N° O C/ M S.A. CIC NORD OUEST CV COUR D'APPEL D'AMIENS...ARRET N° O C/ M S.A. CIC NORD OUEST CV COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 JANVIER 2023 F N° RG 20/03209 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HYXZ JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COMPIEGNE EN DATE DU 03 FÉVRIER 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame K O Adresse 1 Localité 5 Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 80 ET : INTIMES Monsieur G M...

France | 24/01/2023 | Chambre Économique

France | France, Cour d'appel d'Amiens, Chambre Économique, 24 janvier 2023, 20/03890

... CV COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 JANVIER 2023 F N° RG 20...ARRET N° H, VEUVE G C/ Société 10 S.C.P. ANGEL HAZANE S.C.I. 12 CV COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 JANVIER 2023 F N° RG 20/03890 - N° Portalis DBV4-V-B7E-H2CS JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SENLIS EN DATE DU 03 DÉCEMBRE 2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame N H, veuve G Adresse 3 Localité 7 France Représentée par Me Philippe DUBOILLE, avocat au barreau de SENLIS...

France | 24/01/2023 | Chambre Économique

France | France, Cour d'appel d'Amiens, Chambre Économique, 24 janvier 2023, 20/05478

... CHATEAU D'EAU S.E.L.A.R.L. GRAVE - RANDOUX CV COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE...ARRET N° S.A.R.L. TRAVAUX AGRICOLES NOEL - COUVERCELLE C/ S.C.E.A. DU CHATEAU D'EAU S.E.L.A.R.L. GRAVE - RANDOUX CV COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 JANVIER 2023 F N° RG 20/05478 - N° Portalis DBV4-V-B7E-H45Q JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LAON EN DATE DU 13 OCTOBRE 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A.R.L. TRAVAUX AGRICOLES NOEL - COUVERCELLE, agissant poursuites et diligences en son représentant...

France | 24/01/2023 | Chambre Économique

France | France, Cour d'appel d'Amiens, Chambre Économique, 24 janvier 2023, 21/00291

... MONTREUIL NORMANDIE CV COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 JANVIER...ARRET N° S.A.S. STEF TRANSPORT PARIS PLESSIS-BELLEVILLE C/ S.A.S. BOURGEY MONTREUIL NORMANDIE CV COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 JANVIER 2023 F N° RG 21/00291 - N° Portalis DBV4-V-B7F-H62C JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE EN DATE DU 24 NOVEMBRE 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A.S. STEF TRANSPORT PARIS PLESSIS-BELLEVILLE agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en...

France | 24/01/2023 | Chambre Économique

France | France, Cour d'appel d'Amiens, Chambre Économique, 24 janvier 2023, 21/00631

... C/ S.A.S. ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX CV COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE...ARRET N° S.A. GENARD PERE ET FILS S.A.R.L. GENARD PERE ET FILS TRAVAUX PUBLICS C/ S.A.S. ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX CV COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 JANVIER 2023 F N° RG 21/00631 - N° Portalis DBV4-V-B7F-H7QM JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS EN DATE DU 26 NOVEMBRE 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANTES S.A. GENARD PERE ET FILS agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette...

France | 24/01/2023 | Chambre Économique
 
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