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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2016-01-29 dans la jurisprudence francophone

6 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 29 janvier 2016, 13/05808

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-29 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2016 N° 2016/ 39 Rôle N° 13/05808 P S C/ SASP OLYMPIQUE DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : -Me Fabrice HENON-HILAIRE, avocat au barreau de METZ - Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...

France | 29/01/2016 | 9e chambre c

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre b, 29 janvier 2016, 13/11098

...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2016 N° 2016...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2016 N° 2016/141 Rôle N° 13/11098 W L C/ SAS NESTLE FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Elise BRAND Me Yves TALLENDIER Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE - section I - en date du 12 Avril 2011, enregistré au répertoire...

France | 29/01/2016 | 18e chambre b

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 29 janvier 2016, 14/01997

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-29 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2016 N° 2016/ 40 Rôle N° 14/01997 G H C/ SAS DESAMAIS Grosse délivrée le : à : -Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Arnaud COCHERIL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...

France | 29/01/2016 | 9e chambre c

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 29 janvier 2016, 14/04235

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-29 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2016 N°2016/148 Rôle N° 14/04235 D H C/ SA RICARD Grosse délivrée le : à : Me Alain GUIDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Philippe GAUTIER, avocat au barreau de LYON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE...

France | 29/01/2016 | 9e chambre a

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 29 janvier 2016, 14/11858

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-29 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2016 N° 2016/ 89 Rôle N° 14/11858 W D C/ SA BNP PARIBAS SAS MCS ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : Me SIMON-THIBAUD Me FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de NICE en date du 02 Juin 2014 enregistrée au répertoire général sous le n° 13/03946. APPELANTE Madame W...

France | 29/01/2016 | 15e chambre a

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 29 janvier 2016, 15/08435

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-29 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2016 N°2016/150 Rôle N° 15/08435 ASSOCIATION DIOCESAINE DE MARSEILLE C/ G Z Grosse délivrée le : à : Me Christine IMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Dorothée SOULAS, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes - Formation de...

France | 29/01/2016 | 9e chambre a
 
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