Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2016-01-19 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 19 janvier 2016, 13/16328
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2016 G.T N°2016/ Rôle N° 13/16328 CAISSE DE GARANTIE DES ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES SA ALLIANZ GLOBAL CORPORATE SPECIALITY FRANCE C/ T R U X M C W N SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT SOCIETE WOX LIMITED Société INTERNATIONAL CREDIT RECOVERY SOCIETE BANK LEUMI LE ISRAEL Société BANQUE PALATINE Société HSBC FRANCE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 19 janvier 2016, 14/02974
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2016 N° 2016/ 20 Rôle N° 14/02974 N Z épouse O C/ B U T W épouse T Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Colette TARTANSON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 18 Décembre 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 12/00512. APPELANTE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 19 janvier 2016, 14/04824
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2016 G.T N° 2016/ Rôle N° 14/04824 SPA SOCIETE MENEGHETTI C/ J S Grosse délivrée le : à :Me Palacci Me Ermeneux Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 20 Février 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 12/05905. APPELANTE SPA SOCIETE MENEGHETTI, dont le siège...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 19 janvier 2016, 14/08724
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2016 N°2016/ NT/FP-D Rôle N° 14/08724 L V C/ SOCIETE SMEG FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Eric DI COSTANZO, avocat au barreau de ROUEN Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 19 janvier 2016, 14/23615
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-19 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2016 G.T N°2016/ Rôle N° 14/23615 Q A W C/ J I U I épouse I E V N Z épouse X S Y X M R G R Grosse délivrée le : à :Me Sider me Tuillier Me Cherfils Arrêt en date du 19 Janvier 2016 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de...
