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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 30 juin 2015, 13/10445
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-06-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2015 N°2015/415 Rôle N° 13/10445 T Z C/ Société BELAMBRA CLUBS Grosse délivrée le : à : - Me Robert CLAVET, avocat au barreau de TOULON - Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 30 juin 2015, 13/11640
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-06-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2015 N°2015/416 Rôle N° 13/11640 SAS TERRE BLANCHE GOLF C/ I H épouse Y Grosse délivrée le : à : - Me Mehdi CAUSSANEL-HAJI, avocat au barreau de NICE - Me Robert BEAUGRAND, avocat au barreau de TOULON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 30 juin 2015, 13/20781
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-06-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2015 N°2015/531 Jonction avec dossier RG:13/21086 Rôle N° 13/20781 URSSAF PACA C/ ADS NETTOYAGE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : URSSAF PACA Me Géraldine ADRAI-LACHKAR, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 30 juin 2015, 14/01810
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-06-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2015 N°2015/534 Rôle N° 14/01810 URSSAF Localité 2 C/ SARL LES DEMEURES DU CHATEAU MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : URSSAF Localité 2 Me Benoît CITEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 30 juin 2015, 14/03782
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-06-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2015 N°2015/536 Rôle N° 14/03782 SNC LE LERY C/ URSSAF DU VAR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Julien CURZU, avocat au barreau de TOULON URSSAF DU VAR Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 30 juin 2015, 14/04537
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-06-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2015 Sur Renvoi Cour de Cassation N°2015/411 JONCTION 14/8878 Joint au 14/4537 Rôle N° 14/04537 B H C/ CPAM DU VAR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jean-pierre DARMON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jacques DESPIEDS, avocat au barreau de MARSEILLE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 30 juin 2015, 14/10973
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-06-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2015 N° 2015/ 378 Rôle N° 14/10973 SARL MOTUS C/ SCI DBF IMMO Grosse délivrée le : à : Me Jérome CAMPESTRINI Me Sarah GHASEM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 28 Novembre 2013 enregistrée au répertoire général sous le n° 11/05065. APPELANTE SARL MOTUS...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 30 juin 2015, 14/13170
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-06-30 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2015 N°2015/ GB/FP-D Rôle N° 14/13170 SA AIR FRANCE C/ F R Grosse délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT, avocat au barreau de NICE Me Christian donato DI PINTO, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes - Formation de...
