Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2015-01-20 dans la jurisprudence francophone

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-01-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2015 N°2015/46 Rôle N° 13/10699 G B C/ SA CONSTRUCTION INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANNEE 'CNIM' Grosse délivrée le : à : Me Marie-adélaide BOIRON, avocat au barreau de MARSEILLE Me Gaëlle LIONEL-MARIE, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-01-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 13/18042 SARL INTERSERVICES JMD C/ R J K O épouse M Grosse délivrée le : à :me Ermeneux me Simoni Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 09 Juillet 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/5684. APPELANTE SARL INTERSERVICES JMD...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-01-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2015 G.T N°2015/ Rôle N° 13/21887 SARL Adresse 4 SAS PROVENCE LOTISSEMENTS C/ Q D S V veuve D Grosse délivrée le : à :Me DEBEAURAIN Me SIMON DE KERGUNIC Arrêt en date du 20 Janvier 2015 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le 29/01/2013, qui...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-01-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2015 N° 2015/018 Rôle N° 13/22751 Y F X A épouse J C/ I J Grosse délivrée le : à :SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP BADIE SIMON THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de MARSEILLE en date du 24 Octobre 2013 enregistrée au répertoire général sous le n° 11/13012...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-01-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2015 N°2015/48 Rôle N° 14/00816 W Y Me F C C/ Me L N AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Florent HERNECQ , avocat au barreau de MARSEILLE Me Emmanuel BONNEMAIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Josette PIQUET, avocat au barreau de T S Copie certifiée conforme délivrée aux...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-01-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2015 N° 2015/025 Rôle N° 14/03694 T S I K C/ P Y épouse K AJP du 25/06/2014 Grosse délivrée le : à :SCP BADIE SIMON THIBAUD JUSTON Me BOULFIZA CHABOUB Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de MARSEILLE en date du 08 Janvier 2014 enregistrée au répertoire général sous le n° 11/06352...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-01-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2015 N°2015/38 Rôle N° 14/08669 O, W, B S C/ V J épouse S Grosse délivrée le : à : Me DAVAL-GUEDJ Me MUSSO Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de GRASSE en date du 10 Mars 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 10/5974. APPELANT Monsieur O, W, B S né le Date naissance...