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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 23 octobre 2014, 12/11314
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 N° 2014/ 423 Rôle N° 12/11314 R T C/ A P K U C U Grosse délivrée le : à : SIMONI I ERMENEUX CHAMPLY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 25 Mai 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 2011004487. APPELANT Monsieur R T, demeurant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 23 octobre 2014, 13/00083
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 N° 2014/414 Rôle N° 13/00083 Compagnie d'assurances MAAF C/ H Q Grosse délivrée le : à : Me Sylvain PONTIER Me Nicolas CASTELLAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juridiction de proximité de MARSEILLE en date du 29 Octobre 2012 enregistrée au répertoire général sous le n° 12/91516. APPELANTE Compagnie...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 23 octobre 2014, 13/11612
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 N° 2014/415 Rôle N° 13/11612 C W Q P C/ Z K U E N ÉPOUSE U Grosse délivrée le : à : Me Olivier GRASSO Me Pierre LIBERAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 12 Mars 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 09/02545. APPELANTS Monsieur...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 23 octobre 2014, 13/14484
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 N° 2014/358 Rôle N° 13/14484 COMMUNE DE Localité 2 C/ S D W V veuve D Z M X Y P Y C Y E Y G A épouse Y Grosse délivrée le : à : Me PLENOT Me ROLLIN-GARCIA SCP COHEN SELARL GOBAILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de Grasse en date du 4 juin...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 23 octobre 2014, 13/15288
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 DT N°2014/577 Rôle N° 13/15288 SOCIETE 2RS C/ D N Y H Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 16 Juillet 2013 enregistré au répertoire général...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 23 octobre 2014, 13/18337
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 FG N°2014/565 Rôle N° 13/18337 SOCIETE P.H.S. - PATRIMONE HOLDING SYNERGIE C/ E Q Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ SCP LATIL PENARROYA-LATIL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 28 Août 2013 enregistré au répertoire général sous...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 23 octobre 2014, 13/18667
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 N° 2014/363 Rôle N° 13/18667 Syndicat des Copropriétaires Adresse 3 C/ G P Grosse délivrée le : à : Me JOURDAN Me VIVIANI Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de Grasse en date du 26 mars 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/01501. APPELANT LE Adresse 5 Adresse...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 23 octobre 2014, 13/19270
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 N° 2014/366 Rôle N° 13/19270 Syndicat des copropriétaires Adresse 2 C/ SA CABINET BORNE ET DELAUNAY SCI VIGNALE INVESTISSEMENT Grosse délivrée le : à : Me BRICE SCP JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de Nice en date du 16 septembre 2013 enregistré au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 23 octobre 2014, 14/01388
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 N° 2014/ Rôle N° 14/01388 H T W C épouse T C/ S.C.I. VENCE 133 MAUREL SCI VENCE 134 MAUREL SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE - PAYS DE LOIRE Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Laurent COHEN Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Décision déférée à la Cour : Jugement du Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 23 octobre 2014, 14/01515
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 D.D-P N°2014/570 Rôle N° 14/01515 Syndicatdescopropriétaires LES TERRASSES DE L'AGORA C/ S.A. SOCIETE LOGIS FAMILIAL Grosse délivrée le : à : SCP BADIE - SIMON-THIBAUD JUSTON Me Corine SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 16 Décembre 2013 enregistré au...
