Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2014-10-14 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 14 octobre 2014, 09/17633
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2014 G.T N° 2014/ Rôle N° 09/17633 H L Q B C/ O E J C B épouse G S X A Y B Grosse délivrée le : à :BOULAN TOLLINCHI MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 08 Septembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 08/7776. APPELANT...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 14 octobre 2014, 13/05462
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2014 N°2014/701 Rôle N° 13/05462 SA NEWTECH FRANCE C/ URSSAF DES BOUCHES DU RHONE ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur anciennement DRASS Grosse délivrée le : à : Me Cheraf MAHRI, avocat au barreau de LYON URSSAF DES BOUCHES DU RHONE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Arrêt de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 14 octobre 2014, 13/10587
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2014 N° 2014/ 504 Rôle N° 13/10587 I T C/ SA LEXIS NEXIS Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Géraldine DO CHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 03 Mai 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/12/1158. APPELANT Monsieur I T...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 14 octobre 2014, 13/12674
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2014 N°2014/ MV/FP-D Rôle N° 13/12674 V S C/ SAS ACCENTURE Grosse délivrée le : à : Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE Me Philippe THOMAS, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 14 octobre 2014, 14/01421
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2014 A.D N° 2014/ Rôle N° 14/01421 14/1677 T L C/ R X L épouse N K L épouse S E C L Grosse délivrée le : à :ME MAGNAN ME LATIL Décision déférée à la Cour : Arrêt de Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 08 Décembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 08/21426. DEMANDEUR SUR RECOURS...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre c, 14 octobre 2014, 14/03125
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-10-14 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2014 N° 2014/854 Rôle N° 14/03125 B Z C/ U X épouse Z Grosse délivrée le : à :Me VASSEROT Me CLAVIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de MARSEILLE en date du 05 Décembre 2013 enregistrée au répertoire général sous le n° 11/05215. APPELANT Monsieur B Z né le Date naissance 1...
