Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2014-02-20 dans la jurisprudence francophone

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 N° 2014/ Rôle N° 11/08831 NE R C/ Société ARCELOR MITTAL Grosse délivrée le : à : Me Juliette GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Denis PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes - Formation de départage de...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 N° 2014/109 Rôle N° 11/11105 CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE C/ Z U E U Grosse délivrée le : à :JACQUIER MARTHA BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 04 Avril 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 09/11971. APPELANTE CAISSE D'EPARGNE...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 N° 2014/ 110 Rôle N° 11/12747 Y U B C/ Société HOIST KREDIT AB Grosse délivrée le : à :ERMENEUX DESOMBRE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de DRAGUIGNAN en date du 28 Juin 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 2011/856. APPELANT Monsieur Y U B, demeurant Adresse 1...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 N°2014/ Rôle N° 12/01532 P G C/ Q C SARL DGBG Grosse délivrée le : à : Me François GOMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Houria BOULFIZA-CHABOUB, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL DGBG Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 N° 2014/ 86 Rôle N° 12/07500 SAS MARINELAND C/ SARL GIP COTES D'AZUR GIP Grosse délivrée le : à : Me DESOMBRE Me GOBAILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 13 Avril 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 11/05189. APPELANTE SAS MARINELAND, demeurant Adresse...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 10...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10e Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 N° 2014/82 Rôle N° 12/09107 G I C/ C D H CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARSEILLE en date du 04 Avril 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 1111-4206. APPELANT Monsieur G I...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 FÉVRIER 2014 N°2014/70 Rôle N° 12/15522 SA ORGANISATION MECANOGRAPHIQUE COMPTABLE GERVAIS C/ T C Grosse délivrée le : à : - Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON - Me Stéphane MAMOU, avocat au barreau de TOULON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 N° 2014/112 GP Rôle N° 12/16721 I V épouse O C/ SARL LES AIRELLES Grosse délivrée le : à : Me Rémi BOULVERT, avocat au barreau de NICE Me Christian DELPLANCKE, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 10...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10e Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 N° 2014/ 90 Rôle N° 12/17972 Danièle PIRON X I A I Q I K I C/ S E G B D N CPAM DES BOUCHES DU RHONE MADAME L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT SAS CLINIQUE GENERALE DE 1 Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX EN PROVENCE en date du 02...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2014-02-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 FÉVRIER 2014 N°2014/ 89 Rôle N° 13/00424 U E C/ V L Grosse délivrée le : à : Me Yves GROSSO Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Marseille en date du 17 Décembre 2012, enregistré au répertoire général sous le n° 11/07376. APPELANT Monsieur U E, demeurant Adresse 2 représent...