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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 26 novembre 2013, 11/20770
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 N° 2013/ 576 Rôle N° 11/20770 SA GROUPE SOFEMO C/ T C Q C épouse C W L Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de TARASCON en date du 13 Octobre 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 11-10-731. APPELANTE SA GROUPE SOFEMO, agissant poursuites et...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 26 novembre 2013, 11/20908
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 N° 2013/ 578 Rôle N° 11/20908 W Q I Z U Z épouse O C/ SELARL LES PALMIERS Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE SCP MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Toulon en date du 30 Juin 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 10/566...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 26 novembre 2013, 12/17607
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT A.D.D. DU 26 NOVEMBRE 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/17607 COMPAGNIE AREAS DOMMAGES C/ F A divorcée O V I X Y épouse I METROPOLE NICE COTE D'AZUR R H-Q Grosse délivrée le : à :ME BOULAN ME MAYNARD ME GUEDJ ME JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de GRASSE en date du 7 décembre 2004...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 26 novembre 2013, 12/19074
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 N°2013/ MR/FP-D Rôle N° 12/19074 X T C/ SARL BARBOSSI EXPLOITATION COMMERCIALE EXCOM Grosse délivrée le : à : Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Me Raymond RUDIO, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 26 novembre 2013, 12/19075
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 N°2013/ MR/FP-D Rôle N° 12/19075 S Q C/ SARL BARBOSSI EXPLOITATION COMMERCIALE EXCOM Grosse délivrée le : à : Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Me Raymond RUDIO, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseiller de la mise...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 26 novembre 2013, 12/21035
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 J.V N° 2013/ Rôle N° 12/21035 B S C/ I C Grosse délivrée le : à :Me JAUFFRES ME BRUGUIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Grasse en date du 11 Septembre 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 10/06015. APPELANTE Madame B S bénéficie d'une aide...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 26 novembre 2013, 12/22530
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 N°2013/ GB/FP-D Rôle N° 12/22530 O S C/ X Q U S F S Grosse délivrée le : à : Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Me Christophe LOUBAT, avocat au barreau de NICE Monsieur U S Monsieur F S Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 26 novembre 2013, 12/22747
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 N° 2013/ 592 Rôle N° 12/22747 B P C/ Syndicat des copropriétaires Adresse 3 Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE SCP COHEN L ET H GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de NICE en date du 19 Octobre 2012 enregistrée au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 26 novembre 2013, 13/00134
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 J.V N° 2013/ Rôle N° 13/00134 U H N L épouse H C/ Cabinet JURISTES ET CONSEILS ASSOCAIES Société FIDECOMPTA Grosse délivrée le : à :ME MALY ME GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 06 Décembre 2012 enregistré au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 26 novembre 2013, 13/00363
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-26 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 O.B N° 2013/ Rôle N° 13/00363 R W C/ L I D E Grosse délivrée le : à :ME DUFLOT CAMPAGNOLI ME BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 20 Décembre 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 12/06326. APPELANT Monsieur R W, demeurant...
