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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 20 mars 2012, 09/19274
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-03-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2012 N° 2012/ Rôle N° 09/19274 H R C/ SEP HOTEL RENOIR Société HOTEL DU GROUPE 2M HG2M Grosse délivrée le : à : Me Frédéric MASQUELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me André CHARBIN, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre b, 20 mars 2012, 10/04647
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-03-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2012 om N° 2012/ 136 Rôle N° 10/04647 S.A.S Adresse 9 C/ S.C.I. MARE NOSTRUM SNC L'AUBRAC H H Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN M° SIDER SCP BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 11 Février 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 07/6396...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 20 mars 2012, 10/10835
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-03-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2012 N°2012/239 Rôle N° 10/10835 D K C/ SA ONYX MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane MAMOU, avocat au barreau de TOULON Me Olivier PECHENARD, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 20 mars 2012, 10/16181
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-03-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2012 L.A N° 2012/ Rôle N° 10/16181 V K divorcée B C/ Y B Grosse délivrée le : à :la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU badie Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 17 Juin 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 04/301. APPELANTE Madame V K divorcée B née le...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 20 mars 2012, 10/19659
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-03-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2012 N°2012/242 Rôle N° 10/19659 V M C/ SARL SOVAME Grosse délivrée le : à : Me Jean BALMAS, avocat au barreau de TOULON Me Véronique FOURNIER-PANCRAZIO, avocat au barreau de LYON Copie certifiée conforme délivrée le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULON en...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 20 mars 2012, 11/04365
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-03-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2012 J.V N° 2012/ Rôle N° 11/04365 SARL LIEUTAUD - CONNEXION IMMOBILIER C/ M W Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Localité 3 en date du 17 Février 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 10/5062. APPELANTE SARL LIEUTAUD - CONNEXION...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 20 mars 2012, 11/04504
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-03-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2012 A.V N° 2012/ Rôle N° 11/04504 U K épouse T C/ Y K P K Grosse délivrée le : à :SCP MAGNAN Badie Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 27 Janvier 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 10/402. APPELANTE Madame U K épouse T née le Date...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 20 mars 2012, 11/04573
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-03-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2012 A.V N° 2012/ Rôle N° 11/04573 B T C/ Z M I W Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 24 Février 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 05/206. APPELANT Monsieur B T...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 20 mars 2012, 11/06159
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-03-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2012 J.V N° 2012/ Rôle N° 11/06159 M K P K C/ L O Grosse délivrée le : à :badie la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 18 Novembre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 09/03358. APPELANTS Monsieur M K né le Date naissance...
