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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 16 septembre 2011, 06/09817
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-09-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/ 339 Rôle N° 06/09817 S.A. LE MOOREA C/ SCP PARADIS Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP BLANC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 04 Avril 2006 enregistré au répertoire général sous le n° 03/6082. APPELANTE S.A. LE MOOREA, prise en la personne de son PDG...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 16 septembre 2011, 09/04220
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-09-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/410 Rôle N° 09/04220 D B C/ G F V U X Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP JOURDAN - WATTECAMPS Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 26 Janvier 2009 enregistré au répertoire général sous le...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 16 septembre 2011, 09/05050
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-09-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/364 Rôle N° 09/05050 P O KU LU C/ Z IC E S NX JR épouse S J X YG N épouse X DK MU UD V épouse MU WD BM L A épouse BM HC T SA H épouse T I Y L M épouse Y K TA VD F épouse TA D R XG U épouse R BO W L C épouse W B OX L FN épouse OX...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 16 septembre 2011, 10/02727
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-09-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3ème Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/ Rôle N° 10/02727 SARL VALLARTA P. C/ S.A.R.L. AEEG Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du 07 Janvier 2010 enregistré au répertoire général sous le N° 2009F00337. APPELANTE : S.A.R.L. VALLARTA P. dont le siège est Adresse...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 16 septembre 2011, 10/07201
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-09-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/369 Rôle N° 10/07201 P N R F E épouse R C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE Adresse 5 Grosse délivrée le : à :la S.C.P. DE Localité 12 - TOUBOUL la S.C.P. BOTTAI-GEREUX-BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 08 décembre 2009...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 16 septembre 2011, 11/05879
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-09-16 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/429 Rôle N° 11/05879 H D F K M D L G I épouse M C/ SA CIE GENERALE DE GARANTIE MONSIEUR LE TRESORIER DE Localité 7 SA GROUPAMA BANQUE Grosse délivrée le : à : la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP PRIMOUT - FAIVRE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de...
