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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Agen OR tribunal:Cour d'appel d'Agen) date_arret:2008-10-14 dans la jurisprudence francophone

10 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'Agen, 14 octobre 2008, 07/00764

.... GUGUEN-STUTZ - ARRÊT no866 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à...ARRÊT DU 14 Octobre 2008 E. O. / I. F. - RG N : 07 / 00764 - René X... C / S. C. P. GUGUEN-STUTZ - ARRÊT no866 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le quatorze Octobre deux mille huit, par Edith O'YL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur René X...

France | 14/10/2008

France | France, Cour d'appel d'Agen, 14 octobre 2008, 07/01374

..., par Edith O'YL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN...ARRÊT DU 14 Octobre 2008 T. L. / I. F. - RG N : 07 / 01374 - Liliane X... C / Sylviane Y... épouse Z..., René Christian Z..., Josette Z... épouse A... - ARRÊT no867 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le quatorze Octobre deux mille huit, par Edith O'YL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN...

France | 14/10/2008

France | France, Cour d'appel d'Agen, 14 octobre 2008, 07/01388

... / Eric, Stéphane Y... Florence Z... Jean-Pierre X... - ARRÊT no868 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN...ARRÊT DU 14 Octobre 2008 T. L. / I. F. - RG N : 07 / 01388 - Georgette X... C / Eric, Stéphane Y... Florence Z... Jean-Pierre X... - ARRÊT no868 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le quatorze Octobre deux mille huit, par Edith O'YL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre...

France | 14/10/2008

France | France, Cour d'appel d'Agen, 14 octobre 2008, 07/01470

... / S. A. SOCIETE D'EXPLOITATION DU HOME FLEURI Dominique X... - ARRÊT no869 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN...ARRÊT DU 14 Octobre 2008 F. M. / I. F. - RG N : 07 / 01470 - S. C. I. HOTEL DU PARC C / S. A. SOCIETE D'EXPLOITATION DU HOME FLEURI Dominique X... - ARRÊT no869 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le quatorze Octobre deux mille huit, par Edith O'YL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère...

France | 14/10/2008

France | France, Cour d'appel d'Agen, 14 octobre 2008, 08/00327

... / Jean-Louis X... - ARRÊT no871 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par...ARRÊT DU 14 Octobre 2008 E. O. / I. F. - RG N : 08 / 00327 - S. A. R. L. LODETTI C / Jean-Louis X... - ARRÊT no871 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le quatorze Octobre deux mille huit, par Edith O'YL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : S. A. R. L...

France | 14/10/2008

France | France, Cour d'appel d'agen, Chambre civile 1, 14 octobre 2008, 857/08

...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 14 Octobre 2008 T. L. / I. F. - RG N : 07 / 01374 - Liliane X... C / Sylviane Y... épouse Z..., René Christian Z..., Josette Z... épouse A... - ARRÊT no867 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le quatorze Octobre deux mille huit, par Edith O'YL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Liliane X... née le 29 Juin 1950 à FEZ MAROC Demeurant... 24100...

France | 14/10/2008 | Chambre civile 1

France | France, Cour d'appel d'agen, Chambre civile 1, 14 octobre 2008, 866/08

...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 14 Octobre 2008 E. O. / I. F. - RG N : 07 / 00764 - René X... C / S. C. P. GUGUEN-STUTZ - ARRÊT no866 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le quatorze Octobre deux mille huit, par Edith O'YL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur René X... né le 16 Juillet 1939 à EYGURANDES ET GARDEDEUIL Demeurant... 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS...

France | 14/10/2008 | Chambre civile 1

France | France, Cour d'appel d'agen, Chambre civile 1, 14 octobre 2008, 868/08

...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 14 Octobre 2008 T. L. / I. F. - RG N : 07 / 01388 - Georgette X... C / Eric, Stéphane Y... Florence Z... Jean-Pierre X... - ARRÊT no868 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le quatorze Octobre deux mille huit, par Edith O'YL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Georgette X... née le 12 Octobre 1948 à CAUMONT SUR GARONNE 47430 Demeurant... 47520...

France | 14/10/2008 | Chambre civile 1

France | France, Cour d'appel d'agen, Chambre civile 1, 14 octobre 2008, 869/08

...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 14 Octobre 2008 F. M. / I. F. - RG N : 07 / 01470 - S. C. I. HOTEL DU PARC C / S. A. SOCIETE D'EXPLOITATION DU HOME FLEURI Dominique X... - ARRÊT no869 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le quatorze Octobre deux mille huit, par Edith O'YL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : S. C. I. HOTEL DU PARC prise en la personne de son représentant légal...

France | 14/10/2008 | Chambre civile 1

France | France, Cour d'appel d'agen, Chambre civile 1, 14 octobre 2008, 871

...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 14 Octobre 2008 E. O. / I. F. - RG N : 08 / 00327 - S. A. R. L. LODETTI C / Jean-Louis X... - ARRÊT no871 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le quatorze Octobre deux mille huit, par Edith O'YL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : S. A. R. L. LODETTI, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette...

France | 14/10/2008 | Chambre civile 1
 
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