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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Agen OR tribunal:Cour d'appel d'Agen) date_arret:2008-05-14 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel d'Agen, 14 mai 2008, 07/00671

.... L'ETOILE Marcelle Y... - ARRÊT no419 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile...ARRÊT DU 14 Mai 2008 B. B / S. B - RG N : 07 / 00671 - Hélène X... C / S. C. I. L'ETOILE Marcelle Y... - ARRÊT no419 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Maître Hélène X..., mandataire judiciaire née le 02 Février 1972 à VERDUN 55100 de nationalité française...

France | 14/05/2008

France | France, Cour d'appel d'Agen, 14 mai 2008, 07/00853

... ASSURANCE IARD C / Sylviane Y... épouse Z... - ARRÊT no420 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre...ARRÊT DU 14 Mai 2008 D. N / S. B - RG N : 07 / 00853 - Michel X... S. A. GAN ASSURANCE IARD C / Sylviane Y... épouse Z... - ARRÊT no420 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Michel X... né le 13 Juillet 1969 à AGEN 47000 de nationalit...

France | 14/05/2008

France | France, Cour d'appel d'Agen, 14 mai 2008, 07/01587

... LAGRAVIERE C/ E.A.R.L. PERISSE PERE ET FILS - ARRÊT no423/08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile...ARRÊT DU 14 Mai 2008 B.B/S.B - RG N : 07/01587 - Société Civile du CHÂTEAU MALARTIC LAGRAVIERE C/ E.A.R.L. PERISSE PERE ET FILS - ARRÊT no423/08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Société Civile du CHÂTEAU MALARTIC-LAGRAVIERE prise en la personne de son...

France | 14/05/2008

France | France, Cour d'appel d'Agen, 14 mai 2008, 07/609

... FRANCE VIE Roger Z... - ARRÊT no417 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l...ARRÊT DU 14 Mai 2008 D. M / S. B - RG N : 07 / 00609 - Yvette X... C / AXA FRANCE VIE Roger Z... - ARRÊT no417 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Yvette X... née le 07 Mars 1949 à SAINT LAURENT DES EAUX 41 de nationalité française...

France | 14/05/2008

France | France, Cour d'appel d'Agen, 14 mai 2008, 07/954

...... C / Francis A... S. A. MAAF ASSURANCES - ARRÊT no421 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre...ARRÊT DU 14 Mai 2008 B. B / S. B Jean- Marc X... Y... Gilberte Z... épouse X... Y... C / Francis A... S. A. MAAF ASSURANCES - ARRÊT no421 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille huit, par Monsieur Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean- Marc X... Y... né le 07 Juillet 1956 à VILLENEUVE SUR LOT...

France | 14/05/2008

France | France, Cour d'appel d'agen, Ct0068, 14 mai 2008, 417

...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 14 Mai 2008 D. M / S. B - RG N : 07 / 00609 - Yvette X... C / AXA FRANCE VIE Roger Z... - ARRÊT no417 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Yvette X... née le 07 Mars 1949 à SAINT LAURENT DES EAUX 41 de nationalité française Demeurant ... ... représentée par la SCP J. et E. VIMONT, avoués assistée de Me Louis VIVIER, avocat APPELANTE d'un...

France | 14/05/2008 | Ct0068

France | France, Cour d'appel d'agen, Ct0082, 14 mai 2008, 419

...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 14 Mai 2008 B. B / S. B - RG N : 07 / 00671 - Hélène X... C / S. C. I. L'ETOILE Marcelle Y... - ARRÊT no419 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Maître Hélène X..., mandataire judiciaire née le 02 Février 1972 à VERDUN 55100 de nationalité française Demeurant ... ...... représentée par la SCP J. et E. VIMONT, avoués assistée de Me Jean-Pierre...

France | 14/05/2008 | Ct0082

France | France, Cour d'appel d'agen, Ct0062, 14 mai 2008, 420

...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 14 Mai 2008 D. N / S. B - RG N : 07 / 00853 - Michel X... S. A. GAN ASSURANCE IARD C / Sylviane Y... épouse Z... - ARRÊT no420 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Michel X... né le 13 Juillet 1969 à AGEN 47000 de nationalité française Demeurant ... ... S. A. GAN ASSURANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal actuellement...

France | 14/05/2008 | Ct0062

France | France, Cour d'appel d'agen, Ct0055, 14 mai 2008, 421

...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 14 Mai 2008 B. B / S. B Jean- Marc X... Y... Gilberte Z... épouse X... Y... C / Francis A... S. A. MAAF ASSURANCES - ARRÊT no421 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille huit, par Monsieur Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean- Marc X... Y... né le 07 Juillet 1956 à VILLENEUVE SUR LOT 47300 Demeurant... 47300 VILLENEUVE SUR LOT Madame Gilberte Z... épouse X... Y... née le 04 Janvier 1932...

France | 14/05/2008 | Ct0055

France | France, Cour d'appel d'agen, Ct0082, 14 mai 2008, 423

...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 14 Mai 2008 B.B/S.B - RG N : 07/01587 - Société Civile du CHÂTEAU MALARTIC LAGRAVIERE C/ E.A.R.L. PERISSE PERE ET FILS - ARRÊT no423/08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Société Civile du CHÂTEAU MALARTIC-LAGRAVIERE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 39 Avenue de Mont...

France | 14/05/2008 | Ct0082
 
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