La Jurisprudences de France | Tribunal d'instance concernant tribunal:Tribunal d'instance de Marseille
| France, Tribunal d'instance de Marseille, Ct0283, 21 novembre 2008, 08/10
...Tribunal d'instance de Marseille...TRIBUNAL D'INSTANCE DE MARSEILLE N° DE ROLE : 11 08-10 GROSSE : Me PETIT Daniel Aix-en-Provence COPIE : Me Monica LAIB JUGEMENT DU 21 NOVEMBRE 2008 Audience publique du Tribunal d'Instance de Marseille siégeant Place Monthyon 6e tenue le VINGT ET UN NOVEMBRE DEUX MILLE HUIT, par Mme BONNET, Juge présidant l'audience, assistée de Mme Marie-Françoise SIMON, Greffier, ENTRE : Monsieur Alain Z..., né le 26 août 1964 à Marseille, technicien, de nationalité française, Madame A... Michèle épouse Z..., née le 8 octobre 1965 à Aix-en-Provence, sans profession, de...
| France, Tribunal d'instance de Marseille, Ct0360, 25 avril 2008, 06/1584
...Tribunal d'instance de Marseille...EN DATE DU : No ROLE : 91-06-001584 JURIDICTION DE PROXIMITÉ DE MARSEILLE Audience publique de la Juridiction de Proximité de Marseille siégeant Place Monthyon 13006 tenue le VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE HUIT par M. BOUCHET, Juge de Proximité assisté de Mme ATTOUCHE, F. F. Greffier ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES... C / M. X... Gennaro...,- représenté e par Me ROUSSET Michel, avocat du barreau de MARSEILLE ET : Monsieur Y... Johann...,- représenté e par Me VAISON DE FONTAUBE Jean-Charles, avocat du barreau de MARSEILLE DATE DES DEBATS : 25 février 2008...
| France, Tribunal d'instance de Marseille, Ct0360, 11 février 2008, 07/001533
...Tribunal d'instance de Marseille...TRIBUNAL D'INSTANCE DE MARSEILLE Z. M. N DE ROLE : 91 07-1533 et 91 07-1760 Grosse : Me THIODET Marie- Dominique, le 3 mars 2008 Copie : JUGEMENT DU 11 FEVRIER 2008 - Audience publique de la Juridiction de Proximité du Tribunal d'Instance de Marseille siègeant Place Monthyon 6ème, tenue le ONZE FEVRIER DEUX MILLE HUIT par Mr G. BOUCHET, Juge de Proximité présidant l'audience, assisté de Mme M. ATTOUCHE, F. F. de Greffier, ENTRE : La SOCIETE DE GESTION CHEYNET, SARL, dont le siège social est 36 cours Lieutaud 13001 Marseille représentée par son...
| France, Tribunal d'instance de Marseille, Ct0283, 12 septembre 2006, JURITEXT000006952292
...Tribunal d'instance de Marseille...TRIBUNAL D'INSTANCE DE MARSEILLE AMP No DE ROLE : 11 05-5035 GROSSE : M TROJMAN Henri COPIE : Mr X... JUGEMENT DU 12 SEPTEMBRE 2006 Audience publique du Tribunal d'Instance de Marseille siègeant Place Monthyon 6ème tenue le DOUZE SEPTEMBRE DEU MILLE SIX, par Mme BONNET, Juge présidant l'audience,assistée de Mme GILABERT-SICARD, Greffier, ENTRE : Madame Y... Frédérique, née le 1er juin 1963 à Bône Algérie, de nationalité française, Médecin, ..., DEMANDERESSE : suivant exploit de Mes Vincent ANDRIEUX, Solange BRUGUIERE, Laurent GUEDJ, Françoise ANDRIEUX...
| France, Tribunal d'instance de Marseille, Ct0360, 04 septembre 2006, 06/172
...Tribunal d'instance de Marseille...EN DATE DU : 04 / 09 / 2006 1.N ROLE : 91-06-000172 GROSSE : Me BINON COPIE : Me COUECOU le 5 / 09 / 06 JURIDICTION DE PROXIMITE DE MARSEILLE Audience publique de la Juridiction de Proximité de Marseille siégeant Place Monthyon 13006 tenue le Lundi 4 Septembre 2006 par BOUCHET Guy, Juge de Proximité assisté de ATTOUCHE Marcelle, Greffier ENTRE : Monsieur Y... Amor, représenté e par Me COUECOU Alain, avocat du barreau de MARSEILLE Madame X... Yolande épouse Y..., tous deux domiciliés et demeurant..., représenté e par Me COUECOU Alain, avocat du...
