La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de Bordeaux - page 883

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 03/04417 Madame Marie X... c/ LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES MAISONS LANDAISES agissant par son syndic la SOCIETE AQUITAINE OCEAN, pris en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu par mise à disposition au greffe, Le Par Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Madame Armelle Y..., Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION B, a, dans l'affaire opposant...

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 13 SEPTEMBRE 2005 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A No de rôle : 04/02926 Monsieur Emmanuel X... c/ Monsieur Michel Y... Z... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu par mise à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 - 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile. Le 13 Septembre 2005 Par Madame Elisabeth LARSABAL, Conseiller, en présence de Madame Chantal A..., Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION A...

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 03/01481 Madame Francine X... veuve Y... c/ Monsieur Michel Z... Madame Marguerite Marie A... épouse Z... B... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu par mise à disposition au greffe, Le Par Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Madame Armelle C..., Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION B, a, dans l'affaire opposant : Madame Francine X... veuve Y..., née le 3 Décembre 1942 à LACANAU VILLE 33, de nationalit...

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRÊT RENDU PAR LA X... D'APPEL DE BORDEAUX - FR Le : 12 SEPTEMBRE 2005 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A No de rôle : 04/05140 Monsieur Jean Y... Monsieur Jean Jacques Z... Monsieur Robert A... S.A. LE MEDOC B... c/ S.A.R.L. BUREAU D'ETUDE AQUITEC Monsieur Pierre C... Société HERVE THERMIQUE LA SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX D... -S.M.A.B.T.P LA COMPAGNIE D'ASSURANCES C.G.U. INSURANCE PLC Société d'assurance MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu par mise à disposition au Greffe, Le 12 SEPTEMBRE...

...Cour d'appel de Bordeaux...AMP DU 08 SEPTEMBRE 2005 No DU PARQUET : 05/ 00282 No D'ORDRE : M. P. C/ X... Jean-Michel LE HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE CINQ LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LE ROUX, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X...

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 04/00136 AKM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MAYENNE, également dénommée CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DE LAVAL, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Société d'assurance M... GROUPE MUTUELLE ASSURANCE DU CORPS DE SANTE FRANCAIS agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c/ Monsieur Jean Louis I... pris tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs Jean X... n...

...Cour d'appel de Bordeaux...demeurant Le Mas des Chênes - La Rouquette - 33220 SAINTE-FOY-ET-PONCHAPT, Représenté

...Cour d'appel de Bordeaux...AMP DU 08 SEPTEMBRE 2005 No DU PARQUET : 05/00280 No D'ORDRE : M.P. C/ X... Jacques LE HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE CINQ LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LE ROUX, Conseiller, En présence de Monsieur Y..., Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Madame Z..., Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Jacques...

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 06 Septembre 2005 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 04/03468 Société BRIENNE AUTO c/ Monsieur André X... Y... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 06 Septembre 2005 Par Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire...

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 03/01013 Monsieur Jean-François X... Madame Simone Y... épouse X... c/ LA S.A.R.L. MAISONS PASCAL LAURENT, prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu par mise à disposition au greffe, Le Par Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Madame Z... A..., Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION B, a, dans l'affaire opposant : 1o/ Monsieur Jean-François X..., né le 9...