Recherche de dont les audiences ont été présidées par M.LEFLAIVE, president dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Limoges, Ct0173, 11 décembre 2006, 369
COMPETENCE - Contredit - DOMAINE D'APPLICATION - /JDF L'article 91 du Nouveau Code de procédure civile n'a trait qu'aux recours formés contre... ...M. Leflaive, président...Arrêt n NoRG :S06 0950 Affaire : Association G TES RURAUX ET TOURISME c/ Brigitte X... épouse Y... Contredit JL/MLM COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 11 DÉCEMBRE 2006 A l'audience publique de la chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le onze décembre deux mille six, a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : Entre : L'ASSOCIATION G TES RURAUX ET TOURISME, dont le siège social est Immeuble Consulaire Puy...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre sociale, 27 novembre 2006, 339
...M. Leflaive, président...Arrêt noNo RG : S06 0766Affaire :1 Joùl X... 2 Alain Y... 3 Alex Z... 4 Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky D... c/S.A. EURO AUTOMOBILE HEULIEZ Licenciement JL / MCF COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 22 NOVEMBRE 2006 À l'audience publique tenue par la cour d'appel de LIMOGES, le vingt deux novembre deux mille six, a été rendu l'arrêt dont la teneur suit :Entre : 1 Joùl X... né le 30 mai 1952 à MOUILLERON-EN-PARED Vendée, de nationalité française, agent de maîtrise, ..., 2 Alain Y... né le 3 avril 1948 à SAINT-HILAIRE-VOUHIS Vendée, de...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre sociale, 16 octobre 2006, 286
...M.LEFLAIVE, président...Arrêt no No RG : S06 0514 Affaire : Marie-Claude X... épouse Y... c/ La CPAM de la CORRÈZE En présence de : La DRASS du LIMOUSIN Demande de prise en charge PN / MCF COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2006 À l'audience publique de la chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le seize octobre deux mille, a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : Entre : Marie-Claude Pierrette X... épouse Y... née le 13 mai 1951 à USSEL Corrèze, immatriculée à la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE sous le numéro 2 51 05 XXX, de nationalité française, domiciliée...
| France, Cour d'appel de Limoges, Ct0173, 03 octobre 2006, 272
...M. LEFLAIVE, président...Arrêt no No RG : S06 0107 Affaire : S.A.R.L. RAYONNAGES AGENCEMENTS CENTRE SUD RACS c/ Daniel X... Licenciement JL / MCF COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 3 OCTOBRE 2006 À l'audience publique de la chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le trois octobre deux mille six, a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : Entre : La S.A.R.L. RAYONNAGES AGENCEMENTS CENTRE SUD RACS, au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé zone artisanale "La Galive" à SAINT-PANTALÉON-DE-LARCHE 19600, inscrite au registre du commerce des sociétés de...
