Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Saint-Arroman, president dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 2, 24 octobre 2006, JURITEXT000006952284
...M. Saint-Arroman, président...ARRET RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 24 Octobre 2006LMDEUXIÈME CHAMBRENo de rôle : 06/01708LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PÉRIGOURDINE CAPc/S.A.R.L. MASCHBRO devenue STARLUXS.A.R.L. NEW STAR LUX NSLNature de la décision : CONTREDIT RENVOI DEVANT UNE AUTRE JURIDICTIONGrosse délivrée le :aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 24 Octobre 2006 Par Monsieur Serge SAINT-ARROMAN...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 2, 18 septembre 2006, JURITEXT000006950714
...M. SAINT-ARROMAN, président...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 18 Septembre 2006 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 04/00701 Monsieur Patrick X... c/ S.A. SOCIETE GENERALE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 18 Septembre 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 2, 13 septembre 2006, JURITEXT000006950774
...M. SAINT-ARROMAN, Président...ARRET RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 13 Septembre 2006LMDEUXIÈME CHAMBRENo de rôle : 01/02662Société KITCH FRANCE c/S.A.R.L. HUGO INTERNATIONAL S.A. GRES. A. HOLLYWAYS S.A.R.L. POOLS Maître X... SELARL X... Nature de la décision : AU FONDRL Grosse délivrée le :aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 13 Septembre 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Deuxième chambre, 31 mai 2005, 04/05682
...M. Saint-Arroman, président...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Le : 31 Mai 2005 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 04 / 05682 Monsieur Patrick René X... c / Maître Jean-François Y... Nature de la décision : PEREMPTION D'INSTANCE Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 31 Mai 2005 Par Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans...
