Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Frizon de Lamotte, president dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0075, 19 octobre 2006, JURITEXT000006951190
...M. Frizon de Lamotte, président...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 19 Octobre 2006 CHAMBRE SOCIALE - SECTION C PRUD'HOMMES No de rôle : 05/06622 Monsieur Jean-Louis X... c/ Madame Delphine Y... Madame Nathalie Z... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006/008992 du 01/06/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX Monsieur Bruno A... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006/008993 du 01/06/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0075, 05 octobre 2006, JURITEXT000006952017
...M. Frizon de Lamotte, président...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 05 Octobre 2006 CHAMBRE SOCIALE SECTION C SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 04/05298 Monsieur Didier X... c/ EDF UNITE PRODUCTION SUD OUEST CAISSE NATIONALE DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIERES Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0075, 12 janvier 2006, JURITEXT000006947093
...M. Frizon de Lamotte, président...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 12 Janvier 2006 CHAMBRE SOCIALE SECTION C PRUD'HOMMES No de rôle : 04/05632 SARL SOCIETE D'EXPLOITATION VIENNOISERIE c/ Madame X... Y... Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0075, 20 octobre 2005, JURITEXT000006947360
...M. Frizon de Lamotte, président...ARRET RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX LE 20 Octobre 2005 CHAMBRE SOCIALE - SECTION CPRUD'HOMMESNo de rôle : 01/04775 03/2482 SARL CARDIF - BOUTIQUE BIBUS c/Madame Dominique X... Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le :LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à :La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier.Certifié par le Greffier en Chef,Grosse délivrée le :à : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant ét...
